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Groupe de travail Domicile du 12 mars 2024 - Support de présentation

Domicile Grand âge
- Loi Valletoux
- Loi immigration et APA
- Actualités ministérielles et PPL BIEN VIEILLIR
- Tableau de bord ANAP pour les SAAD
- Décret 29.02.2024
- Action interfédérale régionale
- Avancées du SPDA
- Vote des budgets prévisionnels des Conseils Départementaux
- Rapport du HCFEA
- Suite webinaire glissement de tâches
- Guide RdR Alcool réalisé par l’URIOPSS PACAC
- Plateformes de formation et de soutien des aidants
- Le passeport bénévole
- Proposition de groupe intersectoriel le 17 mai: Grand Age et Lutte Contre les Exclusion
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 12/03/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Groupe de travail Etablissements Personnes Agées du 27 février 2024

Grand âge
- Dispositif ORSAN
- Loi Valletoux
- Loi immigration et APA
- Actualités ministérielles et PPL BIEN VIEILLIR
- Action interfédérale régionale
- Demande de rencontre avec la DUAJIC
- Avancées du SPDA
- Vote des budgets prévisionnels des Conseils Départementaux
- Passage des EHPAD au tarif différencié
- Expérimentation fusion des sections soin et dépendance
- Guide RdR Alcool réalisé par l’URIOPSS PACAC
- Plateformes de formation et de soutien des aidants
- Le passeport bénévole
- Proposition de groupe intersectoriel le 17 mai: Grand Age et Lutte Contre les Exclusions
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 27/02/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Appel à candidature HAS - Constitution d’un groupe de travail pour l’élaboration d’une recommandation de bonnes pratiques professionnelles "Accompagner vers et dans l’habitat" (Volet 2)

Santé
Dans le cadre de son programme de travail, la Haute autorité de santé (HAS) pilote l’élaboration de recommandations de bonnes pratiques professionnelles (RBPP) visant à fournir des repères aux professionnels du travail social et médico-social pour accompagner le parcours d’habitat de personnes vulnérables vers le milieu dit « ordinaire ».
Ces recommandations concernent les pratiques professionnelles à destination des personnes âgées, en situation de handicap, en situation d’exclusion et en réinsertion, ainsi que des jeunes majeurs sortant de la protection de l’enfance. 
Ces recommandations sont traitées en plusieurs volets, et le 1er volet a été diffusé en janvier 2024.
L’appel à candidature présenté ici concerne le deuxième volet de la recommandation intitulé :  Accompagner la personne à élaborer/construire son projet d’habitat.
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 08/03/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
National

Arrêté du 11 décembre 2023 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial, et lettre ouverte aux structures de la branche Alifsa

Petite enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 12/03/2024
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Type(s) de document : CourrierDécret, arrêté, circulaire
National

Courrier de l'UNIOPSS à l'attention de Madame Khattabi, Ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées, au sujet de la réforme des SAD

Domicile Grand âge
Madame la Ministre,
Votre déplacement, le 15 février 2024 dans l’Oise, a été l’occasion de réaffirmer l’importance de veiller à l’accompagnement au domicile des plus fragiles d’entre nous.
Le secteur du domicile est, depuis longtemps, marqué par une extrême tension des services agissant auprès des personnes en situation de vulnérabilité. Il est traversé dans le même temps par un profond mouvement de réforme, tant sur les financements que sur son organisation même, avec la création des services autonomie à domicile (SAD), consécutive au rapprochement des services préexistants (SAAD, SSIAD et SPASAD).
L’Uniopss et son réseau soutient ce mouvement global de réforme parce qu’il s’inscrit dans l’objectif de mieux accompagner les personnes à leur domicile. Néanmoins, je souhaite vous alerter sur un certain nombre de points tenant à sa mise en œuvre concrète sur laquelle persiste un certain nombre de doutes et d’inquiétudes que nous partageons. [...]
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 08/03/2024
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Type(s) de document : Courrier
National

Rapport intermédiaire de la CNSA concernant l'évaluation des Plateformes des métiers de l’Autonomie et du Grand Âge

Grand âge Domicile Handicap
La CNSA partage les premiers enseignements de l’expérimentation des plateformes des métiers de l’autonomie.
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 15/12/2023
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Etude du Dispositif Local d'accompagnement Occitanie sur les enjeux de la relation entre gouvernance bénévole et salarié.e.s dans les associations

Vie associative
Cette étude menée en 2023 approfondit les dynamiques et les défis de la gouvernance au sein des associations françaises employeuses, en s’appuyant sur l’expérience de professionnels de l’accompagnement des associations employeuses en Occitanie, et sur la contribution d’experts nationaux. Elle explore cinq enjeux clés : dirigeant·es bénévoles, fonction employeur, articulation politique-opérationnelle, décision et délégation, communication interne et apprentissage collectif. L’objectif est de fournir des pistes concrètes pour renforcer la gouvernance associative, tout en reconnaissant la diversité des modèles et des pratiques dans le secteur. Cette étude s’adresse aux chargé·es de mission DLA et à toutes les parties prenantes des associations, visant à enrichir leur compréhension et leur gestion des relations entre la gouvernance bénévole et les salarié·es associatif·ves.
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 08/03/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région Occitanie

Courrier de l'UNIOPSS à destination de la Ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées, relatif au Décret 2023-1428 du 29 décembre 2023

Finances
L'UNIOPSS interpelle la Ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées pour qu'elle reconsidère le Décret 2023-1428 du 29 décembre 2023 et ses conditions d'application.
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 05/03/2024
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Type(s) de document : Courrier
National

Groupe de travail Finances du 6 mars 2024

Finances
Vous trouverez dans cette fiche :
- Présentation power point
- Compte rendu des échanges
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 06/03/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Note technique - Taxe d'habitation

Finances
La taxe d’habitation ne relève pas de la fiscalité spécifique aux associations. Il s’agit d’une taxe particulière qui possède un régime et une logique propres.
La taxe est due par la personne qui dispose, au 1er janvier, des locaux imposables, à la lumière de taux d’imposition fixés par la commune et l’EPCI du lieu de situation desdits locaux. Elle fait donc partie des impôts directs locaux.
Pour autant, de nombreuses associations adhérentes au réseau UNIOPSS-URIOPSS ont fait part de l’envoi récent, par les services fiscaux, d’avis de taxe d’habitation, alors qu’elles n’en avaient jamais été destinataires jusqu’alors.
Erreur d’adressage ou (re)mise en conformité ? La présente note vise à rappeler les règles d’assujettissement des association gestionnaires d’ESMS à la taxe d’habitation et préciser les hypothèse d’exonération, de dégrèvement et de recours.
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 04/03/2024
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Communiqué de presse - Programmation annuelle logement social 2024 et déclaration commune CRHH

Exclusion
Dans cette fiche vous trouverez :
- le communiqué de presse "Pour le mouvement Hlm, les acteurs de l’hébergement et le secteur associatif, le compte n’y est pas :
« Pourquoi, pour la première fois, nous ne votons pas la programmation 2024 proposée par l’Etat »
- déclaration commune pour faire du logement une priorité en Occitanie
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 07/03/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
Région Occitanie

Commission Régionale Consultative FDVA

Vie associative
Vous trouverez dans cette fiche :
- le compte rendu de la commission
- la présentation
- le calendrier des campagnes
- les notes d'orientations régionales
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 07/12/2023
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Présentation action-formation Prévention des RPS - ARS Occitanie

Grand âge Domicile
Support de présentation diffusé le 6 mars 2024, présentant l'action formation sur la prévention des RPS à destination des équipes dirigeantes des SSIAD proposée par l'ARS Occitanie et la Carsat.
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 06/03/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Appel à candidatures - Résidences Autonomie du Gard

Grand âge
Le forfait autonomie correspond à l’axe 2 du programme coordonné de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie et s‘adresse spécifiquement aux résidences autonomie.

Les objectifs poursuivis dans le cadre de ce forfait doivent permettre aux personnes âgées de plus de 60 ans, vivant dans une résidence autonomie, d’accéder à des actions de promotion de l’autonomie, afin qu’ils puissent exercer pleinement leurs possibles et leur citoyenneté.

Échéance de cet appel à candidature le 28/02/2024.
Auteur(s) : CD30
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Date de publication : 03/07/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Gard (30)Région Occitanie

Communiqué de presse - Le Gouvernement annonce un accompagnement financier des revalorisations salariales dans le secteur de la petite enfance

Petite enfance RH
Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, et Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’Enfance, de la Jeunesse et des Familles, ont annoncé un accompagnement financier des branches professionnelles qui accorderaient des augmentations salariales de 150 euros net par mois en moyenne pour les professionnels des métiers de la petite enfance. Cette mesure, s'inscrit dans le cadre de la Convention d'objectifs et de gestion de la Cnaf et illustre la priorité accordée à ces métiers essentiels.
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 06/03/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Appel à manifestation d'intérêt - Création de solutions mises en œuvre dès 2024 afin de répondre aux personnes en situation de handicap en attente d’accompagnement médico-social

Handicap
L’ARS lance un appel à manifestation d’intérêt en association avec l’ensemble des 13 conseils départementaux pour la création de solutions dès 2024 afin de répondre aux personnes en situation de handicap en attente d’accompagnement médico-social
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 01/03/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Région Occitanie

Appel à projets - Création d’Appartements de Coordination Thérapeutique visant le dispositif « Un chez soi d’abord »

Exclusion
L’Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie lance un appel à projet pour la création d’appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d’abord » ville moyenne de 55 places à implanter dans le département des Pyrénées-Orientales.
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 27/02/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Région OccitaniePyrénées-Orientales (66)

Note analytique - Conjoncture de l'ESS à la fin du 1er trimestre 2023 - Observatoire National de l'ESS

Vie associative
L’Observatoire national de l’ESS publie les chiffres de la conjoncture dans l’ESS à la fin du premier semestre 2023. Cette note analytique dresse l'état de la conjoncture pour l'ESS aux niveaux nationaux (emplois, établissements employeurs, salaires), sectoriels et régionaux.
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 06/02/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Avis du Conseil scientifique de la CNSA relatif à la mise en œuvre de la COG pour 2024

RH
Le Conseil scientifique a été saisi par la direction générale de la CNSA sur l’enjeu du « renforcement de l’attractivité des métiers de l’accompagnement social et médico-social » au titre de son avis annuel pour 2024 sur les « questions d’ordre scientifique et technique relatives à la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de gestion » (CSS, article R. 223-18).
À travers le présent avis, le Conseil scientifique souhaite apporter à la CNSA et à son Conseil – sur la base des travaux scientifiques disponibles – des éléments de connaissance éclairant la cohérence entre les principes du préambule de la COG, les engagements de la COG et les actions en cours ou programmées à ce titre. Également, sur ce même fondement, il propose de considérer d’éventuelles actions complémentaires ou des effets de synergie qui pourraient être recherchés avec les autres acteurs des politiques publiques.
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 29/02/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Communiqué de presse UNIOPSS - Lancement d’une pétition nationale pour sonner l’alarme !

Grand âge Handicap Exclusion Protection de l’enfance
Depuis des mois, les acteurs associatifs des solidarités et de la santé alertent sur la situation des établissements et services non lucratifs qui mettent en œuvre les politiques publiques de l’État et des départements : moyens qui ne suivent pas les besoins, absence de perspectives budgétaires publiques, injonctions contradictoires des autorités, pénurie des métiers par manque de revalorisations et perte de sens. Cette situation et les développements récents (refus de l’État de permettre certaines augmentations suite à l’échec des négociations conventionnelles) ajoutent au désarroi et à la colère qui s’expriment sous diverses formes. L’Uniopss, avec ses adhérents nationaux et Unions régionales, ne peut accepter que se perpétue un manque de décision qui fragilise les accompagnements au quotidien. Par une pétition nationale, l’Uniopss appelle ainsi chaque citoyen à s’engager pour les solidarités et la santé.
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 06/03/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Groupe de Travail RH du 5 mars 2024

RH Droit social
Ordre du jour
- Actualités légales : création de France Travail, refus CDI et perte de droits au chômage, loi Valletoux/focus intérim, congés payés
et maladie
- Actualités de branche : avenants agrées, refus agrément recommandation patronale AXESS/mesures salariales, conférence salariale
- Outil RH: Présentation du Baromètre Réseau Attractivité
- Thématique RH : « Engager et faire coopérer vos collaborateurs au quotidien dans un environnement sous tension » avec la participation de RELYENS
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 05/03/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Décret n° 2024-8 du 3 janvier 2024 relatif à la préparation et à la réponse du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles - et analyse

Santé
Retrouvez sur cette fiche :
- le Décret n° 2024-8 du 3 janvier 2024 relatif à la préparation et à la réponse du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles
- Arrêté du 12 février 2024 fixant la liste des établissements et services médico-sociaux mentionnée à l’article L. 311-8 du code de l’action sociale et des familles
- Fiche d'analyse produite par l'UNIOPSS
Auteur(s) : Ministère de la Santé et de la PréventionRéseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 05/03/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaireFiche technique, outils
National

Rapport au Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement d’Occitanie

Exclusion
Bilan 2023 en Occitanie
- Hébergement et logement accompagné
- Parc public
- Parc privé
- Rapport d'activité du bureau et de la commission spécialisée de l'hébergement et de l'accès au logement

Programmation régionale 2024
- Parc public
- Programmation ANAH 2024
Auteur(s) : Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
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Date de publication : 07/03/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région Occitanie

6ème appel à projets infométiers

RH
La Région Occitanie soutient les porteurs de projet qui proposent des actions de découverte des métiers à toute personne sortie du système scolaire ayant besoin d’informations ou de rencontres, afin de faciliter ses choix d’orientation professionnelle.
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 04/03/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Région Occitanie
Site de l'URIOPSS Occitanie

Unir les associations pour développer les solidarités

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