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Préconisations du groupe de travail SFMU, SUdF, CMG et GFRUP - Régulation préalable à l'accès aux urgences
Santé
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 17/05/2024
|
Type(s) de document :
Conseil
National
Projet QENA Landes "Mesurer la qualité de vie et des conditions de travail" - Synthèse des résultats 2023
RH
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 17/05/2024
|
Type(s) de document :
Rapport
National
Atlas des projets du programme ESMS numérique - 2021 à 2023
Numérique
Auteur(s) :
CNSA
|
Date de publication : 17/05/2024
|
Type(s) de document :
Compte-rendu
National
Décret n° 2024-422 du 10 mai 2024 relatif à la prolongation du délai dans lequel les organismes justifiant d'une recevabilité opérationnelle par le Comité́ français d'accréditation peuvent procéder à l'évaluation de la qualité des ESMS
Qualité
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 10/05/2024
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Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Loi du 10 mai 2024 visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Qualité
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 10/05/2024
|
Type(s) de document :
Réglementation
National
Rapport de la Cour des comptes : Observations définitives sur la création des DREETS et DDETS
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 10/05/2024
|
Type(s) de document :
Rapport
National
Lettre de mission du gouvernement - Lancement de la mission de préfiguration de l’Institut national du travail social
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 17/05/2024
|
Type(s) de document :
Courrier
National
Note de décryptage du réseau UNIOPSS-URIOPSS : Congés payés et arrêts maladies
Droit social
RH
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 17/05/2024
|
Type(s) de document :
Fiche technique
National
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