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Circulaire du 23 avril 2025 relative à l'efficience et la performance des établissements de santé
Santé
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 23/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Arrêté du 25 avril 2025 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de la santé publique
Santé
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 25/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Communiqué de presse UNIOPSS - Comité des financeurs de l’action sociale : il est temps de sortir du sur place !
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 29/04/2025
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Enquête de la CNAPE - Baromètre des professionnels face aux violences faites aux enfants : une volonté de signaler, mais des freins à l'action
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 28/04/2025
|
Type(s) de document :
Étude, baromètre, enquête
National
Circulaire du 28 avril 2025 d'organisation de contrôles au sein des structures accueillant des mineurs placés sur décision judiciaire
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 28/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Décret du 28 avril 2025 relatif au plan annuel départemental d’inspection et de contrôle des modes d’accueil du jeune enfant prévu à l’article L. 2324-2-2 du code de la santé publique
Enfance - Jeunesse - Famille
Petite enfance
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 28/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Enquête IPSOS : Baromètre national des travailleurs pauvres
Exclusion
Auteur(s) :
INSEE
|
Date de publication : 25/04/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Collectif de Lutte contre la dénutrition - Lancement des candidatures au label "Etablissement gourmand" pour les EHPAD et résidence autonomie
Domicile
Grand âge
Handicap
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 18/04/2025
|
Type(s) de document :
National
Outils de l'ANAP - Réduire les hospitalisations depuis les EHPAD en développant l'HAD (Hospitalisation à Domicile)
Domicile
Grand âge
Handicap
Auteur(s) :
ANAP
|
Date de publication : 05/05/2025
|
Type(s) de document :
Fiche technique, outils
National
Lettre ouverte de l'UNA aux financeurs de l’aide à domicile - Vous avez le pouvoir d’éviter la faillite de l’aide à domicile en France !
Domicile
Grand âge
Handicap
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 05/05/2025
|
Type(s) de document :
Courrier
National
Avis du CNCPH du 17 avril 2025 portant sur le décret relatif à la mise en œuvre de prestations de suppléances à domicile du proche aidant et dans le cadre de séjours de répit aidant-aidé dérogeant au droit du travail (relayage)
Handicap
Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'Homme
|
Date de publication : 17/04/2025
|
Type(s) de document :
Avis, recommandation
National
Circulaire relative à l'action interministérielle pour améliorer l'accès aux droits des personnes en situation de handicap
Handicap
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 28/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Bulletin bimestriel de la Démocratie en Santé Occitanie
Santé
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
ARS
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 25/04/2025
|
Type(s) de document :
Information, bulletin
Région Occitanie
Agence du Numérique en Santé - Kit d'exercice de crise cyber en ESMS
Numérique
Auteur(s) :
Agence du Numérique en Santé
|
Date de publication : 17/05/2025
|
Type(s) de document :
Fiche technique, outils
National
Rapport d'activité de la CARSAT Occitanie : les chiffres clés, les temps forts et les principales actions de l’année 2024 en matière de prévention des risque professionnels et d’aide aux entreprises
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 02/04/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
Région Occitanie
Enquête du Centre d'études de l'emploi et du travail - Une démocratie au travail est-elle possible ? Le droit d'expression directe et collective en pratiques
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 02/04/2025
|
Type(s) de document :
Étude, baromètre, enquête
National
Arrêt de la Cour de cassation du 2 avril 2025 - Une surcharge de travail peut justifier la résiliation judiciaire du contrat de travail
Droit social
RH
Auteur(s) :
Cour de cassation
|
Date de publication : 02/04/2025
|
Type(s) de document :
Réglementation, jurisprudence
National
Communiqué de presse AXESS - Financement Ségur pour tous : AXESS salue l'accord entre le gouvernement et les Départements mais reste vigilante quant au financement global du secteur
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 30/04/2025
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Communiqué de presse des Départements de France et du Ministère - Ségur pour tous : le Gouvernement et Départements de France parviennent à un compromis sur le financement
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 29/04/2025
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Arrêté du 22 avril 2025 relatif à la formation délivrée aux infirmiers diplômés d'Etat pour l'établissement d'un certificat de décès dans le cadre de l'article 56 de la loi n° 2025-199 du 28 février 2025 de financement de la sécurité sociale pour 2025
Droit social
RH
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 22/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Décret du 22 avril 2025 relatif aux conditions de l’établissement des certificats de décès par les infirmiers diplômés d’Etat
Droit social
RH
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 22/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Décret du 22 avril 2025 relatif à l'établissement des certificats de décès
Droit social
RH
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 22/04/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Communiqué de presse UNIOPSS - Circulaire budgétaire : dans un contexte économique contraint, la simple reconduction des enveloppes ne permettra pas de répondre aux besoins des structures et des personnes
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 02/05/2025
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Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Communiqué de presse UNIOPSS - Réaction à l'annonce d'accord entre le ministère et les Départements de France
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 30/04/2025
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
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