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Stratégie décennale des soins d'accompagnement - Pour le renforcement des soins palliatifs, de la prise en charge de la douleur et de l'accompagnement de la fin de vie
Santé
Auteur(s) :
Ministère de la Santé et de la Prévention
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Date de publication : 25/04/2024
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Type(s) de document :
Rapport
National
Proposition de loi pour renforcer la prévention en santé par la promotion de l'activité physique adaptée
Santé
Auteur(s) :
Parlement
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Date de publication : 25/04/2024
|
Type(s) de document :
Réglementation
National
Dossier de la DREES - L’indemnisation des accidents du travail avec incapacité permanente compense-t-elle leurs conséquences financières ?
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 24/04/2024
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Type(s) de document :
Rapport
National
Guides de l'ANAP : Accompagnement du déploiement de l'activité physique et sportive en ESSMS
Santé
Sous le pilotage de la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et de la direction des sports, l’Anap accompagne le déploiement de l’APS dans l’ensemble des ESSMS avec des ressources, un webinaire et la création d’une communauté nationale des référents sport.
Auteur(s) :
ANAP
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Date de publication : 06/05/2024
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Type(s) de document :
Conseil
National
Fresque des enjeux associatifs - Le Mouvement Associatif Occitanie
Vie associative
Créée en 2023 par Le Mouvement Associatif Occitanie, la fresque des enjeux associatifs est un outil pédagogique dont la raison d’être est de favoriser les échanges entre associations et acteurs publics et de contribuer à la création de démarches de coopérations renforcées, en définissant notamment les modalités de relations entre les acteurs d’un même territoire.
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 04/05/2024
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Type(s) de document :
Conseil
Région Occitanie
Loi du 19 février 2024 visant à garantir le droit à l'image des enfants
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 19/02/2024
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Type(s) de document :
Réglementation
National
Rapport d’orientation budgétaire (ROB) des CHRS pour 2024 - DREETS Occitanie, et le document d'observations de la FAS et l'URIOPSS
Exclusion
Auteur(s) :
Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
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Date de publication : 02/05/2024
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Type(s) de document :
Rapport
Région Occitanie
Arrêt de la Cour de Cassation : Un majeur n'a pas a être protégé s'il est en mesure d'exprimer clairement sa volonté.
Protection des majeurs
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 13/05/2024
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Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
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