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Étude de la Drees - 174 000 enfants et adolescents handicapés sont accompagnés par des structures dédiées fin 2022

Grand âge
Auteur(s) : DREES
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Date de publication : 15/03/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Avis du Conseil des usagers du GNCRA - Mesure 12 de la stratégie nationale pour les TND 2023-2027 portant sur le repérage, diagnostic et intervention des adultes autistes en ESMS et à l'hôpital psychiatrique

Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 19/12/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Le Conseil de la CNSA engage une réflexion sur l'habitat intermédiaire

Grand âge
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 27/02/2025
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Type(s) de document : Information, bulletin
National

Rapport Petits Frères des Pauvres - Paroles de vieux de banlieue et vieux de quartier

Exclusion Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 17/03/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Décret du 10 mars 2025 relatif à l'expérimentation d'un quota minimal de chambres réservées à l'accueil de nuit en établissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes et en résidence autonomie

Grand âge
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 10/03/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêté du 26 février 2025 fixant les modalités relatives à la formation visant l’actualisation des compétences des aides-soignants diplômés avant 2021.

Droit social RH
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 26/02/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Support de présentation et compte-rendu - Groupe de travail Finances du 4 mars 2025

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 04/03/2025
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Loi du 28 février 2025 de financement de la sécurité sociale pour 2025

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 28/02/2025
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Type(s) de document : Loi, projet ou proposition de loi
National

Arrêté du 17 février 2025 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 17/02/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêté du 28 février 2025 relatif aux transports partagés

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 28/02/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 28 février 2025 relatif aux conditions de mise en œuvre des transports partagés de patients

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 28/02/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Communiqué de presse - Création d’un Haut-commissariat à l’Enfance : L’UNIOPSS appelle à une ambition forte face aux besoins de tous les enfants

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 06/03/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Enquête flash de l'association des maires de France sur la mise en place de l'autorité organisatrice de l'accueil de jeunes enfants

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 04/03/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Décret du 4 mars 2025 relatif aux priorités pluriannuelles d'action en matière de surveillance et de contrôle des établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans et de contrôle, de surveillance et d'accompagnement des assistants maternels

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 04/03/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 3 mars 2025 relatif aux modalités de délivrance d'un nouvel agrément pour l'exercice de la profession d'assistant familial ou d'assistant maternel après un retrait d'agrément

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 03/03/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 5 mars 2025 portant nomination de la haute-commissaire à l'enfance - Mme EL HAÏRY

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 05/03/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Communiqué de presse Collectif ALERTE - En 2025, la précarité touche toujours plus durement les femmes

Exclusion
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 07/03/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Rapport Action ANSA et FAS - Accompagner les jeunes en grande précarité : les enseignements de la recherche action sur le CEJ JR

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/02/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Etude de l'INSEE - Politique de la ville et prestations de la CAF en 2023 : 1,8 million de foyers allocataires en quartier prioritaire

Exclusion
Auteur(s) : INSEE
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Date de publication : 13/02/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Communiqué de presse - 60 organisations appellent à une mobilisation politique forte pour le droit à l'alimentation

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 13/02/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêtRéglementation, jurisprudence
National

Décision de la Cour d'Appel Administrative de Bordeaux - Responsabilité de l'Etat en matière d'hébergement d'urgence et indemnisation imposée en conséquence

Exclusion
Auteur(s) :
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Date de publication : 13/02/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêtRéglementation, jurisprudence
National

Décret du 26 février 2025 portant généralisation des déclarations préremplies de ressources pour l'attribution du revenu de solidarité active et de la prime d'activité

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 26/02/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Avis du Conseil Constitutionnel du 5 mars 2025 - En cas de renouvellement d'une mise à l'isolement psychiatrique d'un majeur protégé, le médecin doit systématiquement en informer la personne chargée de la mesure de protection juridique

Protection des majeurs
Auteur(s) : Conseil Constitutionnel
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Date de publication : 05/03/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêt
National

Bilans des PRIAC de 2018 à 2024 présentés au CDCA de l'Ariège

Handicap Grand âge
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 27/01/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région OccitanieAriège (09)
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Unir les associations pour développer les solidarités

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