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Compte rendu du CDCA 34 - 3 octobre 2024

Grand âge Domicile Handicap
Auteur(s) : CD34
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Date de publication : 03/10/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région OccitanieHérault (34)

Arrêté du 16 décembre 2024 portant modification de l'arrêté du 4 avril 2024 pris en application de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des CHRS

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 16/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 30 décembre 2024 relatif à l'inscription, à l'orientation et au contrat d'engagement des demandeurs d'emploi

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion

Exclusion Droit social
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 19/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Avis du Conseil National Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) sur le Plan budgétaire et structurel à moyen terme (PSMT) de la France

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/11/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Arrêté du 4 décembre 2024 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des indicateurs du tableau de bord applicables aux centres éducatifs fermés dans le cadre de la dotation globale de financement pour la campagne de tarification 2025

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 04/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Cahier Territorial de la Cour des Comptes - La politique d'accueil du jeune enfant en Hautes Pyrénées

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/12/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
NationalHautes-Pyrénées (65)

Décret du 31 décembre 2024 relatif à la réforme du financement des établissements de santé

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 31/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National
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