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Bilan 2024 de l'emploi associatif sanitaire et social - Réseau UNIOPSS URIOPSS, DLA et Recherche & Solidarités

Droit social - RH
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSSAutre
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Arrêt de la Cour de cassation - Inaptitude : la proposition de reclassement conforme est présumée loyale

Droit social - RH
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 04/09/2024
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Type(s) de document : Réglementation, jurisprudence
National

Communiqué de presse du "groupe de gauche de l'ADF" - Extension du SEGUR, les départements de gauche s'y engagent, mais alertent : elle sera soutenable si et seulement si l'Etat compense ses conséquences budgétaires !"

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 18/09/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Rapport annuel 2023 HAS - Evénements indésirables graves associés aux soins (EIGS)

Qualité
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rentrée sociale 2024-2025 - Synthèse des enjeux et priorités de l'UNIOPSS par secteur

Vie associative
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Guide pratique de l'ONPE sur la mission d'administrateur ad hoc

Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Rapport de l'ONPE sur la situation des pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2022

Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/07/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

ROB 2024 des centres provisoires d'hébergements de la Région Occitanie

Exclusion
Auteur(s) : Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
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Date de publication : 12/09/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région Occitanie

ROB 2024 des centres d'accueil pour les demandeurs d'asile de la Région Occitanie

Exclusion
Auteur(s) : Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
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Date de publication : 12/09/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région Occitanie

Compte rendu du groupe de travail "commissions santé et LCE" et contribution "lutte contre les discriminations" à destination du Défenseur des droits

Exclusion
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 12/09/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
National

Rapport FEANTSA & Fondation Abbé Pierre - 9e regard sur le mal-logement en Europe 2024

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Avis de France Stratégie : Favoriser l'intégration professionnelle des personnes réfugiées

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Guide juridique de la domiciliation des personnes sans domicile stable

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Arrêt de la Cour de Justice de l'UE - Condamnation de la condition de résidence préalable de dix ans posée à l'accès à une prestation d'assistance pour les ressortissants étrangers

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 29/07/2024
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Type(s) de document : Réglementation, jurisprudence
National

Support de présentation et annexes - Groupe de travail EPA du 19 septembre 2024

Grand âge
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 19/09/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Avis du Conseil de l'âge sur le projet de décret relatif aux modalités d'expérimentation de la fusion des sections "soins" et "dépendance" des Ehpad, PUV et USLD

Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 04/07/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Recommandation du Comité consultatif du secteur financier « Pour une meilleure protection des personnes dépendantes et de leur famille : Le Contrat Dépendance Solidaire »

Grand âge Domicile Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 16/01/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Communiqué de presse CNSA et Service Public de l'Autonomie - Lancement de la campagne nationale pour rendre visible et accompagner les aidants

Grand âge Domicile Handicap
Auteur(s) : AutreCNSA
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Date de publication : 22/09/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Rapport de la Cour des comptes - L'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/09/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Étude de l'ANAP et Matières Grises - Le domicile du futur commence aujourd'hui

Grand âge Domicile Handicap
Auteur(s) : AutreANAP
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Date de publication : 23/09/2024
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Guide pratique pour la mobilisation du 24 septembre "Les vieux méritent mieux"

Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 23/09/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Kit ANACT sur le travail des seniors

Droit social - RH
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 10/07/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Communiqué de presse des départements de France sur la mise en place de la prime "Ségur"

Droit social - RH
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 13/09/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Arrêté du 3 septembre 2024 portant extension de l’accord du 20 mars 2024 relatif à la liste des activités exposées à des risques ergonomiques prévues à l’article L. 4163-2-1 du code du travail conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

Droit social - RH
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 03/09/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National
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