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Circulaire relative à la deuxième phase de délégation des crédits de dotations aux établissements de santé pour 2024
Santé
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/10/2024
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Arrêté du 24 octobre 2024 fixant pour l'année 2024 les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation, les dotations urgences, les dotations SMR mentionnées à l'article R. 162-34-4, les dotations relatives à la psychiatrie mentionnées aux 1°, 3°, 5°, 6°, 8° de l'article R. 162-31-1 du même code, ainsi que le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du même code
Santé
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 24/10/2024
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Région Occitanie
Guide HAS « Évaluation du risque de maltraitance intrafamiliale sur personnes majeures en situation de vulnérabilité »
Qualité
Auteur(s) :
HAS
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Date de publication : 27/06/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Lettre ouverte d'ESS France à Michel Barnier, Premier ministre.
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 31/10/2024
|
Type(s) de document :
Courrier
National
Projet de loi de fin de gestion pour 2024
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 06/11/2024
|
Type(s) de document :
Réglementation
National
Dossier de la DREES - L'aide sociale départementale : bénéficiaires, dépenses, financement, personnel
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 06/11/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Communiqué de presse 30 ans du collectif ALERTE
Exclusion
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 06/11/2024
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Communiqué de presse UNIOPSS - PLF de fin de gestion 2024 : des augmentations budgétaires qui traduisent les constats et mobilisations des acteurs associatifs des solidarités
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 07/11/2024
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
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