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Compte-rendu du CTS 66 - 2 octobre 2024

Santé
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 02/10/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région OccitaniePyrénées-Orientales (66)

Support de présentation et compte rendu du COPIL régional du PRAPS Occitanie - ARS Occitanie

Santé
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 06/12/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Décret du 31 décembre 2024 relatif à la réforme du financement des établissements de santé

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 31/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Cahier Territorial de la Cour des Comptes - La politique d'accueil du jeune enfant en Hautes Pyrénées

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/12/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
NationalHautes-Pyrénées (65)

Arrêté du 4 décembre 2024 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des indicateurs du tableau de bord applicables aux centres éducatifs fermés dans le cadre de la dotation globale de financement pour la campagne de tarification 2025

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 04/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Avis du Conseil National Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) sur le Plan budgétaire et structurel à moyen terme (PSMT) de la France

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/11/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion

Exclusion Droit social
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 19/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 30 décembre 2024 relatif à l'inscription, à l'orientation et au contrat d'engagement des demandeurs d'emploi

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêté du 16 décembre 2024 portant modification de l'arrêté du 4 avril 2024 pris en application de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des CHRS

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 16/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Compte rendu du CDCA 34 - 3 octobre 2024

Grand âge Domicile Handicap
Auteur(s) : CD34
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Date de publication : 03/10/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région OccitanieHérault (34)

Répartition des crédits complémentaires à la dotation annuelle reconductible - Courrier de l'ARS et liste des établissements bénéficiaires

Grand âge Domicile
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 12/12/2024
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Type(s) de document : Courrier
Région Occitanie

Compte rendu et support de présentation - Groupe de travail Domicile du 12 décembre 2024

Domicile
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 12/12/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Courrier à la ministre déléguée chargée de l'Autonomie et du Handicap demandant le report de la remontée de données prévue en janvier et février 2025 dans le cadre de la réforme Sérafin-PH

Handicap
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSSAutre
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Date de publication : 20/12/2024
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Type(s) de document : Courrier
National

Avis du HCFEA sur le projet de décret relatif aux modalités de mise en œuvre de la conférence nationale de l’autonomie

Handicap Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 12/12/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

CNSA : « Centre de ressources et de preuves : des outils diversifiés pour une prévention de la perte d’autonomie efficace »

Handicap Grand âge
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 19/12/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Communiqué de presse de la CNSA sur le vote du budget initial 2025 de la branche Autonomie

Handicap Grand âge
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 13/12/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Publication de l'IRDES - Les EHPAD les plus chers ne sont pas les meilleurs"

Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/12/2024
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Support de présentation du "Rendez-vous des SAD" organisé par l'ANAP

Grand âge
Auteur(s) : ANAP
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Date de publication : 06/12/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
National

Décret du 31 décembre 2024 relatif aux tarifs afférents à l'hébergement dans les établissements pour personnes âgées dépendantes totalement ou majoritairement habilités au titre de l'aide sociale à l'hébergement

Grand âge
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 31/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 30 décembre 2024 relatif à la carte professionnelle mentionnée à l'article L. 313-1-4 du code de l'action sociale et des familles

Handicap Grand âge
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Rapport d’information des députés Sophie METTE et Yannick MONNET sur « l’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap »

Handicap
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 10/12/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Commission européenne : « Orientations relatives à l’autonomie de vie des personnes handicapées et à leur inclusion dans la société dans le contexte des financements de l’Union européenne »

Handicap
Auteur(s) : Organisation internationale
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Date de publication : 29/11/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Instruction ministérielle du 3 décembre 2024 relative à l'organisation d'une campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV) au sein des établissements médico-sociaux accueillant des jeunes en situation de handicap de 11 à 14 ans à partir de la rentrée 2024-2025

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 03/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Courrier DGCS-CNSA d'annonce de la campagne de collecte de données pour la réforme SERAFIN PH auprès des ESMS du secteur handicap enfant, et fiches de collecte des données

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 19/12/2024
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Type(s) de document : CourrierFiche technique, outils
National
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Unir les associations pour développer les solidarités

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