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Support et compte-rendu UNIOPSS de la commission "Suivi de la COG CNSA" du 20 mai 2025 - Bilan 2024

Grand âge Handicap
Auteur(s) : CNSARéseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 20/05/2025
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Type(s) de document : Compte-rendu
National

Appel à candidatures - Fonds de dotation de l'Association Qualitel

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 12/05/2025
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Type(s) de document : Appel à projets
National

Arrêté du 19 mai 2025 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres provisoires d'hébergement pour 2025

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 19/05/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêté du 19 mai 2025 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'accueil pour demandeurs d'asile pour 2025

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 19/05/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Rapport de l'HAS - Point de vue des personnes accompagnées par les ESSMS : des démarches pour exprimer, recueillir, analyser et prendre en compte leur expérience et leur satisfaction

Domicile Grand âge Handicap Qualité
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 06/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de l'Institut RECAPPS - La place des Activités Physiques et Sportives dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Grand âge Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 26/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Petits Frères des Pauvres : « Lancement d'une collection inédite de contes pour enfants écrits et racontés par des personnes âgées »

Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 26/04/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Arrêté du 6 mai 2025 fixant la liste des certifications des professionnels éligibles à la carte professionnelle des aides à domicile

Domicile
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 06/05/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Communiqué de presse HAS - Création de la commission pour la participation et l’engagement des personnes

Domicile Grand âge Handicap Qualité
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 13/05/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Communiqué de presse ANAP : « Un nouvel outil pour évaluer et piloter la transition écologique des ESMS »

RSO
Auteur(s) : ANAP
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Date de publication : 14/04/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Communiqué de presse : « FRANCE 2030 : Ouverture de l'Appel à projets du Grand Défi "Dispositifs médicaux numériques au service du bien-vieillir" »

Numérique
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 20/05/2025
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Type(s) de document : Appel à projets
National

Rapport CNSA - Gouvernance des données à la CNSA : mieux valoriser les données au service de l’autonomie

Numérique
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 26/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

CNSA « Repères statistiques : Les coûts moyens à la place dans les établissements et services médico-sociaux de 2017 à 2023 : une orientation à la hausse »

Gestion - Tarification Domicile Grand âge Handicap
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 23/05/2025
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Type(s) de document : Information, bulletin
National

CNSA « Conseil de la CNSA : adoption des comptes 2024 et répartition de plus de 41 milliards d’euros pour l’autonomie »

Gestion - Tarification Domicile Grand âge Handicap
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 23/05/2025
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Type(s) de document : Information, bulletin
National

Cour des comptes : Rapport sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Cour des Comptes
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Date de publication : 15/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Vie publique : dossier relatif au projet de loi sur l’accompagnement des malades et la fin de vie

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 06/05/2025
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Type(s) de document : Information, bulletin
National

Synthèse de l'ONPE - Risque suicidaire des mineurs confiés : lever l’indicible

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Observatoire National de la Protection de l'Enfance ONPE
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Date de publication : 25/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Note de l'InfoMIE sur l’hébergement à l’hôtel de mineurs et de jeunes majeurs isolés étrangers pris en charge par l’aide sociale à l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de l'Observatoire National des Violences faites aux Femmes sur le système prostitutionnel

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Guide de la Dihal - Résorber les bidonvilles : guide pratique à l’usage des acteurs de terrain

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Avis du CNLE sur le projet de décret du régime rénové des droits et obligations applicables aux demandeurs d’emploi

Exclusion
Auteur(s) : CNLE
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Date de publication : 09/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport du CNLE - Analyse de l’évolution de la pauvreté et de l’exclusion sociale entre 2015 et 2022

Exclusion
Auteur(s) : CNLE
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Date de publication : 25/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de l'Académie Nationale de Médecine - « Handicaps sévères de l’enfant, passage à l’âge adulte. Améliorer le parcours de santé afin d’accomplir ses projets de vie »

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 13/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Communiqué de Autisme France - Pôles d'appui à la scolarité : Contre le passage en force !

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/05/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National
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