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Support de présentation Groupe de Travail LCE du 07.11.2023

- Budget
- Pacte des solidarités
- Période hivernale
- Projets de loi
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 11.02.2021

- Gestion de la crise sanitaire
- Focus RH
- Actualités du secteur
Région Occitanie

Compte-rendu Groupe de Travail du 12.05.2021

- La gestion de la crise
- Point RH
- Qualité de l’accompagnement
- Actualités politiques
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 14.09.2021

I- La gestion de la crise
• Passe sanitaire & vaccination obligatoire
• EMG
• Dernières recommandations
• Campagne budgétaire et maintien des financements
• Dispositif ORSEC

II- Point RH
• Segur
• Application avenant 43
• Exercice libéral des AS
• Projet OméGA
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 14.12.2021

- Gestion de la crise sanitaire : Campagne 3e dose, Politique de validité des tests
- Décret évaluation ESMS
- Financement des services: Avenant 43, 2e instruction budgétaire PA, Réforme SSIAD
- (P)LFSS 2022: Tarif plancher, Services autonomie, Prolongation relayage
- Qualité de l’accompagnement : L’accompagnement à la fin de vie par le centre national fin de vie, Baromètre PFDP, Etude ODAS sur les crédits départementaux d’aide sociale
- Volet RH: Avancée rapport EL KHOMRI, Plateforme métiers de l’autonomie, Etude de la DARES « Quels risques psychosociaux chez les salariées de l’aide à domicile ? »
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 02.06.2022

- Quid du moratoire demandé en mars pour stopper l’avancer des réformes afin de mieux appréhender les nouvelles ?
- Mission « centre de ressources » étendue au domicile et services autonomie
- Décret dotation complémentaire pour les SAAD PA/PH n° 2022-735 du 28 avril 2022
- Décret transparence financière pour les ESMS PA n°2022-734 du 28 avril 2022
- Difficultés paiement heures PCH - interpellation CD34 et tour de table des difficultés rencontrées
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 13.12.2022

- Contexte inflationniste
- Plan anti chutes OCCITANIE
- Application du décret relatif à la transparence financière
- Avancées différentes réformes domicile
- PLFSS 2023
- Actualités politiques : Conseil national de la refondation, loi grand âge et autonomie…
- Droits des personnes accompagnées : derniers rapport de l’ONU
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 17.03.2022

I. Qualité de l’accompagnement
- Réforme de l’Evaluation : obstacles et points d’étapes
- Réforme projet d’établissement
- Coopérations dans le secteur médico-social : outil de l’ANAP
- Plan national fin de vie 2021 – 2024
- Plan national triennal antichute pour les personnes âgées
- Nouvelles missions pour les EHPAD – lien avec le domicile
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail du 27.09.2022

- Contexte inflationniste : quelles solutions pour les SAAD ? Et pour les SSIAD ?
- Travaux nationaux : revalorisations salariales ; tarification des SSIAD, Service Autonomie à Domicile, avancées loi grand âge et autonomie ; OGRA….
- Situation COVID : dernières recommandations et échanges suite à leur application
- Projet régional de santé III : consultation des participants au groupe de travail sur les éléments de bilan et priorités
Région Occitanie

Compte-rendu Groupe de Travail Domicile du 01.06.2023

- Les tiers lieux
- Campagne de vaccination
- Réunions ARS
- Réforme de la tarification des SSIAD
- Réunion DGCS sur les services autonomie à domicile
- Accompagnements réforme SAD
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 21.09.2023

- Webinaire « Glissements de tâches dans l’aide à domicile »
- Note contrôle/inspection des ATC
- Réforme de l’évaluation
- Réforme SAD
- Réforme tarification des SSIAD
- Annonces A.BERGE
- Réforme du contentieux de la tarification
- Rendez-vous ARS
- Actualités diverses
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Domicile du 23.03.2023

- REX Evaluation
- Situation COVID
• Echanges sur les situations rencontrées par les adhérents
• Echanges de pratiques relatives au port du masque
• Recommandations du ministère en la matière
- Gestion/finances :
• Financement de l’avenant 43
• Facturation de l’APA
• Dotation complémentaire
• Réforme tarifaire des SSIAD
- Actualités politiques : actions nationales pour défendre le secteur associatif, plaidoyer autonomie, projet de loi « Bâtir une société du bien vieillir »
- Suivi réformes : « Services Autonomie à Domicile » et AMI Centres de ressources territoriaux
- Droits des personnes accompagnées et des aidants
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 02.12.2021

- Gestion de la crise sanitaire
- Décret évaluation ESMS
- 2ème instruction budgétaire PA
- PLFSS 2022
- Volet RH
Région Occitanie

Compte-rendu Groupe de Travail EPA du 04.02.2021

Recommandations applicables en EHPAD
- Dernières actualisations et retours d’expériences
- Dispositif SAEDE
- Réunion ARS/ Représentants usagers/ EHPAD

Actualités du secteur
- Avancées projets de loi
- Travaux HAS
- Décret du 29.12.2020
Région Occitanie

Compte-rendu Groupe de Travail EPA du 06.05.2023

I- La gestion de la crise
II - Point RH
III- Qualité de l’accompagnement
IV- Actualités politiques
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 09.09.2021

I- La gestion de la crise
• Passe sanitaire & vaccination obligatoire
• EMG
• Campagne budgétaire
• Dernières recommandations et échéances
• Dispositif ORSEC…

II- Point RH
• Décret exercice libéral des AS
• Projet OméGA
• TMS en EHPAD
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 08.12.2022

Gestion/finances :
• Instruction budgétaire n°2
• Contexte inflationniste (bouclier tarifaire, revalorisation du point soin, quid de l’hébergement…)

Focus régional :
• Plan anti chutes OCCITANIE
• Avancées VIA TRAJECTOIRE

Actualités législatives et réglementaires :
• Nouveau contrat de séjour EHPAD
• Nouvelles obligations relatives au CVS
• PLFSS 2023

Actualités politiques :
• Conseil national de la refondation, loi grand âge et autonomie…
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 17.02.2022

Qualité de l’accompagnement
• Réforme de l’évaluation
• Coopération dans le secteur médico-social
• Projets liés à la restauration
• Feuille de route sur la fin de vie
• « Ma voix compte 2022 »
• « EHPAD Bashing »

Focus RH
• Vaccination obligatoire : loi 22-46 du 22 janvier 2022 et décret du 22 01 22
• Tensions RH
• Prime Grand Age - RP AXESS et SEGUR 2
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 20.05.2022

Zoom RH :
• Lutte contre les déserts de santé
• IPA et révision décret IDE
• Enquête sur la pénurie d’étudiant IDE
• HAD
• Charte de bonnes pratiques pour la téléconsultation
• Focus SEGUR

Gestion/finance :
• Campagnes budgétaires
• Bilan investissement du quotidien
• Etude KPMG/CNSA sur les EHPAD
• Décret sur la transparence financière des EHPAD

Qualité de l’accompagnement :
• Mission « centre de ressources »
• Prescription APA
• Feuille de route EHPAD-USLD 2021-2023
• Appui gériatrique terri
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 20.09.2022

- Consultation projet régional de santé dans le cadre de l’élaboration du futur projet
- Situation COVID
- Pénurie de personnel : contrat CAE en aveyron ; mesures renforts RH ; hausse du SMIC et inflation ?
- Contexte inflationniste
- Travaux nationaux : Feuille de route EHPAD/USLD de mars 2022; avancées loi grand âge et autonomie ; OGRA…
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 14.09.2023

- Contrôle/Inspection : retours d’expériences et présentation de la note URIOPSS
- Décret 2023-621 du 17 juillet 2023 relatif à la mise en place obligatoire d’un référent APA
- Réforme de l’évaluation
- Examen PPL BIEN VIEILLIR
- Rapport PIRES BEAUNE « reste à charge en EHPAD »
- La réforme du contentieux de la tarification
- Tarif global et tarif partiel soins : ressources pour les EHPAD
- Rendez-vous ARS
- Actualités diverses
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail EPA du 16.03.2023

- Situation COVID
• Echanges sur les situations rencontrées par les adhérents
• Echanges de pratiques relatives au port du masque
• Recommandations du ministère en la matière
- Synthèse RAMEHPAD 2020
- AMI CRT
- Décret transparence financière : nouveaux indicateurs TDB et nouveau contrat de séjour
- CVS : entre obligations et incertitudes
- Situation financière des EHPAD : actions nationales et locales, bouclier tarifaire, décret tertiaire…
- Droits des résidants : dernier rapport du défenseur des droits, projet de loi « Bâtir une société du bien vieillir », rapport de l’IGAS sur les aidants…
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de travail EPA du 26.05.2023

- Avancées réforme de l’Evaluation (REX)
- Campagne de vaccination et levée de l’obligation vaccinale COVID 19
- Réunions ARS
- Annonce du ministre sur l’avancée de la loi Grand Age et autonomie et actions du réseau
- Tarification des EHPAD
- Contribution Etats Généraux de la Maltraitance
- Actualités diverses
Région Occitanie

Compte-rendu Groupe de travail Santé du 26.10.2023

"C’est bien le virage de la maîtrise des dépenses qui est pris dans le PLFSS 2024, après celui du « quoi qu'il en coûte ». L'évolution de l'ONDAM pour l’année à venir se confirme à +3,2%, soit +2,9% en y intégrant les dépenses liées à la crise Covid. Ce taux de progression porte à la fois sur les soins de ville, les produits de santé et les établissements sanitaires et médico-sociaux."
Région Occitanie

Unir les associations pour développer les solidarités