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Financement des associations : Courrier adressé au Premier Ministre par le Mouvement Associatif
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 28/05/2024
|
Type(s) de document :
Courrier
National
Appel à projet Fondation de France : Réveillons la solidarité ! Ensemble partageons les fêtes de fin d'année
Vie associative
Date limite de dépôt de candidatures : 4 septembre 2024.
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/05/2024
|
Type(s) de document :
Appel à projets
National
Lettre de l'Assurance Maladie et de la CARSAT : Mise en place du Fonds d'Investissement pour la Prévention et l'Usure professionnelle
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/05/2024
|
Type(s) de document :
Courrier
National
Arrêt de la Cour de cassation du 29 mai 2024 - Passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour : Un salarié peut refuser de changer ses horaires de travail lorsqu'une présence diurne auprès de son enfant handicapé est nécessaire
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 29/05/2024
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Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Démarche QVCT en ESMS par ARS Occitanie et l'ARACT : point d'étape de l'expérimentation le 18 juin de 10h à 12h. Infos et inscriptions
Droit social
RH
Auteur(s) :
ANACT-ARACT
ARS
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Date de publication : 18/06/2024
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Type(s) de document :
Région Occitanie
Communiqué de presse de la CNSA : Les comptes de la branche autonomie pour la première fois déficitaires en 2023
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
CNSA
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Date de publication : 25/05/2024
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Note technique : Avis du 11 Avril 2024 du Conseil d’Etat et les conséquences sur l’application des règles de la commande publique aux associations
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 25/05/2024
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Type(s) de document :
Fiche technique
National
Support de présentation et compte-rendu du Groupe de travail Finances du 5 juin 2024
Gestion - Tarification
Finances
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 05/06/2024
|
Type(s) de document :
Support de Groupe de Travail
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