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Documents et ressources - Adaptation de la posture Vigipirate Été-automne 2024 à destination des ESMS

Grand âge Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 17/05/2024
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Type(s) de document :
National

Lettre de mission adressée à l'IGAS pour réaliser une mission d'évaluation sur la transformation de l'offre médico-sociale

Grand âge Domicile Handicap
Auteur(s) : Ministère des Solidarités et des Familles
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Date de publication : 21/02/2024
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Type(s) de document : Courrier
National

Bilan 2023 et infographie de l'HAS - Dispositif d'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Qualité
Plus de 40 000 établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) accompagnent quotidiennement les personnes âgées, les personnes en situation de handicap, les enfants protégés et les personnes confrontées à des situations de grande précarité ou concernées par des addictions.
Depuis l’entrée en vigueur de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médicosociale, les ESSMS sont tenus de procéder à une évaluation de la qualité des prestations qu’ils délivrent aux personnes accompagnées. Consacrée par l’article L. 312-8 du code de l’action sociale et des familles (CASF), la démarche s’ancre aujourd’hui dans l’objectif plus large d’amplifier la dynamique d’amélioration continue de la qualité dans les structures pour répondre au plus près aux besoins des publics concernés, tout en respectant leurs attentes.
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 15/05/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Bilan synthétique du schéma départemental en faveur des personnes âgées

Grand âge Domicile
Auteur(s) : CD31
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Date de publication : 15/01/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Haute-Garonne (31)Région Occitanie

Bilan synthétique du schéma départemental en faveur des personnes en situation de handicap

Handicap
Auteur(s) : CD31
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Date de publication : 15/01/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Haute-Garonne (31)Région Occitanie

Courriers entre URIOPSS et DDARS34 - Admissions IME

Handicap
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSSARS
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Date de publication : 13/03/2024
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Type(s) de document : Courrier
Région OccitanieHérault (34)

Arrêté ARS, document consolidé et compte rendu du CTS du 24 mai 2023 - Composition du CTS des Pyrénées-Orientales

Santé
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 24/05/2023
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaireCompte-rendu
Région Occitanie

Guide technique - Intermédiation locative financée par l'État (IML)

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 13/05/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National
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