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Rapport de l'IGAS - Accueillir, évaluer, décider : Comment les MDPH traitent les demandes des usagers ?

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 15/06/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Avis de la CRSA Occitanie - Relatif aux conséquences sanitaires d'une éventuelle réduction du périmètre de l'Aide Médicale d'État (AME)

Santé
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 22/11/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
Région Occitanie

PRIAC Personnes Handicapées 2024-2028

Handicap
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 22/10/2024
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Type(s) de document : Planification de l’offre
Région Occitanie

Support de présentation du Groupe de travail RH du mardi 3 décembre 2024

Droit social - RH
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 03/12/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
National

Avis de la Cour de cassation sur les effets de l'absence de signature du salarié sur le solde de tout compte

Droit social - RH
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 14/11/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Décision du 16 juillet 2024 fixant le montant des crédits attribués aux ARS par la CNSA au titre du FIR

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 30/11/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Direction Générale des Entreprises : Les enjeux du soutien public aux services à la personne

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/11/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Outils ANAP - lancement d'une nouvelle plateforme dédiée à la gestion des déchets en ESMS

RSO
Auteur(s) : ANAP
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Date de publication : 21/11/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Décret du 4 décembre 2024 fixant les modalités de publication des résultats des évaluations de la qualité des prestations délivrées par les ESMS

Qualité
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 04/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Consultation en vue de la révision partielle du PRS Occitanie 2023-2028

Santé
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 18/11/2024
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Type(s) de document : Courrier
National

Enquête France Assos Santé - Les coûts cachés de la santé : des résultats à charge

Santé
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 27/11/2024
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Synthèse de l'ONPE - Accéder aux archives de la protection de l'enfance pour se réapproprier son histoire

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 27/11/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Défenseur des droits - Rapport annuel sur les droits de l'enfant 2024 : le droit des enfants à un environnement sain : protéger l'enfance, préserver l'avenir

Enfance - Jeunesse - Famille
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 27/11/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Compte-rendu et support du Groupe de travail LCE du 5 décembre 2024

Exclusion
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 05/12/2024
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Type(s) de document : Support de Groupe de Travail
Région Occitanie

Enquête du Défenseur des Droits - 17ème baromètre de la perception des discriminations dans l'emploi

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 27/11/2024
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Avis du CESE - Droits sociaux : accès et effectivité

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 27/11/2024
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Publication de l'Observatoire des inégalités - Rapport sur la pauvreté en France

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 27/11/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

Exclusion
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 27/11/2024
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Type(s) de document : Réglementation, jurisprudence
National

Décret du 3 décembre 2024 relatif aux conditions techniques d'organisation et de fonctionnement de structures intervenant auprès de personnes confrontées à des difficultés spécifiques

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 03/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 4 décembre 2024 fixant le seuil de capacité pour la dispense d'appel à projets des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Protection des majeurs
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 04/12/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Compte-rendu de la commission spécialisée dans les prises en charge et accompagnement médico-sociaux de la CRSA Occitanie

Handicap Grand âge
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 22/10/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

PRIAC Personnes Agées 2024-2028

Grand âge
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 22/10/2024
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Type(s) de document : Planification de l’offre
Région Occitanie

Chiffres clés de la DARES - L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés en 2023 : un taux d'emploi direct de 3,6%

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/11/2024
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Panorama de la DREES : Le handicap en chiffres 2024

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 02/12/2024
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National
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