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Le carnet d’un élu au CVS : Pour accompagner l’élu dans sa préparation et sa participation au CVS

Vie associative
Le carnet est un outil pour le Conseil de la vie sociale. Le carnet aide l’élu à bien faire son travail. C’est-à-dire que c’est un outil pour aider l’élu à bien représenter les personnes accompagnées de son établissement. Il l’aide à participer plus facilement au CVS.
Auteur(s) :
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

ROB 2023 de l'ARS Occitanie pour les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgés et financés par des crédits de l'assurance maladie

Handicap Finances
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document :

ROB 2023 de l'ARS Occitanie pour les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap et financés par des crédits de l'assurance maladie

Handicap Finances
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document :

Référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l’accueil, l’hébergement et l’accompagnement social et médico-social des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et de celles en difficulté

Ce référentiel s’adresse aux organismes privés ou publics, quelle que soit leur forme juridique, qui accueillent, hébergent ou accompagnent sur le plan social et/ou médico-social les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et celles en difficulté.
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Réglementation
National

Comité Interministériel du Handicap (CIH) - dossier de presse du 20 septembre 2023

Handicap
Auteur(s) : Ministère des Solidarités et des Familles
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Dossier de presse
National

PLF 2024 : Observations de l’UNIOPSS sur la mission « Cohésion des territoires »

Finances Exclusion
Ce PLF 2024 intervient dans un contexte qui fait naître des attentes fortes tant de la part des personnes accompagnées et logées par les associations que de la part des associations elles-mêmes
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu

Arrêté du 12 octobre 2023 portant modification de l’arrêté du 27 mars 2023 pris en application de l’article L. 314-4 du code de l’action sociale et des familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d’hébergement et de réinsertion sociale

Exclusion
Auteur(s) :
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Communiqué de presse inter associatifs du 12 décembre 2023 - Hébergement d’urgence : Doit absolument mieux faire

Exclusion
Les services de la Préfecture ont réuni ce jour, le comité de Pilotage consacré au Plan Hivernal, composé des associations, de la représentation des personnes concernées, des Collectivités Locales et des Bailleurs. Il a été annoncé l’ouverture de 130 places pour la période hivernale, soit 4 mois.
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSSAutre
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Communiqué de presse
Région Occitanie
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