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Compte-rendu du comité des fédérations PA - ARS

Grand âge
- Distribution du fonds d’urgence
- Groupes de travail autour de l’hébergement temporaire en EHPAD
- Problèmes de pénurie de personnel
- Qualité de vie au travail : ARACT
- Contrôle/inspection
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 26/01/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Plaidoyer Autonomie - L'essentiel en 4 pages

Plaidoyer pour une politique de l'autonomie : Un projet de société, 50 fiches-actions, plus de 350 propositions

Le plaidoyer de l’Uniopss rendu public le 6 avril 2023 repose sur une approche globale de l’autonomie tout au long de la vie, en répondant
conjointement aux défis du vieillissement et de la prise en compte du handicap. Construit avec les adhérents de notre réseau, agissant en établissement ou au domicile, ainsi qu’avec les unions régionales ancrées dans les territoires, ce plaidoyer ambitieux entend mettre les personnes vulnérables et leur pouvoir d’agir au cœur des politiques publiques.
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 25/01/2024
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Type(s) de document :
National

Plaidoyer Autonomie du réseau UNIOPSS-URIOPSS

Faire de l’autonomie de chacun le cœur d’une société solidaire et inclusive
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 25/01/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Appel à projets création de 154 places de Résidences Autonomie sur le département des Pyrénées-Orientales

Grand âge Domicile
Dans le cadre de la procédure d’autorisation prévue par le code de l’action sociale et des familles, le Conseil départemental des Pyrénées-Orientales et la CARSAT Languedoc-Roussillon lancent un appel à candidature pour la création de places d’hébergement en
résidence autonomie dans la limite de 154 places pour l’ensemble des projets.
Ces places seront partiellement habilitées à l’aide sociale dans la limite de 30 % des capacités d’accueil.

Date limite de dépôt des dossiers : 24 mars 2024
Auteur(s) : CD66CNSA
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Région OccitaniePyrénées-Orientales (66)

Appel à candidatures pour la création de 19 places en Résidences Autonomie sur le département du Lot

Grand âge
Avec le soutien de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), le Département du Lot et la CARSAT Midi-Pyrénées lancent un appel à candidatures portant sur la création de 19 places de résidences autonomie, dans le cadre du dispositif « Initiative pour le Développement des Résidences Autonomie » (IDRA).

Les dossiers de candidature devront être adressés complets au Département du Lot, au plus tard le 31 mars 2024.
Auteur(s) : CD46CNSA
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Région OccitanieLot (46)

Appel à candidatures émis à destination des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) du Gard

Grand âge Domicile
À travers le Schéma Départemental des Solidarités Sociales voté le 18/11/2022, le Conseil Départemental du Gard confirme le rôle majeur des Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) pour la mise en œuvre de sa politique en faveur des personnes âgées, et leur apporte son soutien afin de les accompagner dans l’accomplissement de leurs missions, et renforcer ainsi l’aide directe apportée aux publics fragiles.

Le dossier de candidature accompagné des différentes pièces demandées devra être transmis au plus tard le 15 mars 2024.
Auteur(s) : CD30
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Région OccitanieGard (30)

Appel à manifestation d'intérêt - Habitat inclusif, Gers

Handicap Grand âge
Le Département du Gers marque son engagement dans le déploiement de l’Habitat inclusif pour personnes âgées et personnes en situation de handicap sur son territoire dans une logique de diversification de l’offre d’habitat, intermédiaire à la vie à domicile et la vie en établissement.

Dépôt des dossiers : 30 juin 2024
Auteur(s) : CD32
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Région OccitanieGers (32)

Appel à projet pour le développement de résidences autonomie dans le Gers

Grand âge
Le Conseil départemental du Gers lance un appel à projet pour soutenir les opérations de création de nouvelles places en résidence autonomie. Elles proposent de véritables domiciles, des lieux de vie personnalisables permettant l’organisation du maintien de l’autonomie et de la vie sociale, via un ensemble de prestations dédiées.

Date limite de candidature : 31 mars 2024
Auteur(s) : CD32CNSA
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Gers (32)Région Occitanie

Appel à manifestation d’intérêt pour la création trois plateformes de coordination et d’orientation sur les troubles du neuro-développement pour les enfants de 7 à 12 ans

Protection de l’enfance Santé
Le repérage et le diagnostic précoces constituent une priorité d’action pour l’ARS Occitanie. Axe fort de la Stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement, les plateformes 7-12 ans permettront, dans la continuité des PCO 0-6 ans, d’apporter une réponse aux besoins de prolonger, la coordination des parcours ainsi que le financement des bilans et interventions précoces des professionnels libéraux dont les actes ne sont actuellement pas couverts par une convention avec l’assurance maladie.

Date limite de dépôt des dossiers : le lundi 6 mars 2024.
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Aveyron (12)Gers (32)Lozère (48)Région Occitanie

Création de 10 places de SESSAD dédiées aux enfants à double vulnérabilité, dans l’Aude

Petite enfance Protection de l’enfance
Cet appel à candidatures s’inscrit dans les objectifs poursuivis par la stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance visant à garantir les droits des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance : droit à la santé, à l’éducation, à la sécurité affective, à l’autonomie et dans ce cadre à améliorer notamment la prise en charge du handicap en protection de l’enfance.

Date limite de dépôts des dossiers : Vendredi 8 mars 2024
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Aude (11)Région Occitanie

Avis d'appel à candidatures pour le soutien financier à la création de places de résidences autonomie sur le département de la Haute-Garonne

Grand âge
La CNSA, dans le cadre des crédits du Ségur de la santé, a dédié une enveloppe de 15 millions d’euros
en 2023 afin de soutenir la création de nouvelles places en résidences autonomie, établissements
autorisés par les départements.

A travers l’Initiative pour le Développement des Résidences Autonomie (IDRA), la CNSA et la CNAV
avec son réseau des caisses régionales de l’assurance retraite, sont prêtes à soutenir financièrement
les départements dans l’autorisation de nouveaux logements au sein de résidences autonomie, par
création ou par extension de places.

Date limite de réception des candidatures : 30 avril 2024
Auteur(s) : CD31
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Appel à projets
Haute-Garonne (31)Région Occitanie

INSTRUCTION N° DGCS/SD1C/2023/207 du 26 décembre 2023 relative à la mise en œuvre de l'expérimentation « Territoires zéro non-recours »

Exclusion
La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) présente au travers d'une instruction du 26 décembre 2023, les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation "Territoires zéro non-recours" aux droits sociaux.
Une enveloppe de 3,711 millions d'euros est prévue pour son déploiement dans les 28 autres territoires pour l’année 2024.
Auteur(s) :
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décision n° 2023-32 du 27 novembre 2023 de la directrice de la CNSA relative aux modalités de financement des nouveaux services autonomie à domicile au titre de l'activité de soins

Domicile Finances
ette décision du 27 novembre de la CNSA a été publiée au JORF du 14 décembre 2023. Elle précise les modalités de financement de l’activité soins des nouveaux SAD créé en 2022 et 2023.

Le forfait soin annuel moyen national par place autorisé s’élève à 15 387 €. Ce forfait est proratisé en fonction du nombre de mois d’ouverture et est majoré de 20 % pour les outre-mer soit 18 464 €.
Auteur(s) :
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire

Décret n° 2024-2 du 2 janvier 2024 relatif au montant minimal mentionné au 1° du I de l’article L. 314-2-1 du Code de l’action sociale et des familles

Domicile Finances
Le décret n° 2024-2 du 2 janvier 2024 relatif au montant minimal mentionné au 1° du I de l’article L. 314-2-1 du Code de l’action sociale et des familles a été publié au JORF du 03 janvier 2024. Ce décret fixe le tarif minimal d’une heure d’aide et d’accompagnement par un service autonomie à domicile à 23,50 € pour l’année 2024, avec une revalorisation prévue au 1er janvier de chaque année.

Pour tenir compte de cette revalorisation, le décret prévoit également l’ajustement des plafonds des plans d’aide de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA).
Auteur(s) : Ministère des Solidarités et des Familles
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire

Loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi

Handicap
La loi n° 2023-1195 du 18 décembre 2023 pour le plein emploi a été publiée au Journal officiel le 19 décembre 2023. Son objectif est, notamment, de réduire le taux de chômage à environ 5% d’ici 2027 et, de façon plus spécifique, faire monter le taux d’emploi des personnes en situation de handicap de 4% d’ici la fin de l’année 2024.

Auteur(s) :
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Projet politique et stratégique de l’Uniopss pour les années 2024-2030

Ce document est le fruit d’un travail de plus d’un an d’échanges et de concertation auxquels de nombreux membres du Réseau Uniopss ont contribué. Il est, dès à présent et pour les années à venir, un guide pour l’action et un outil vivant au plus près des personnes accompagnées.

Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Décret n° 2023-1431 du 30 décembre 2023 relatif au temps consacré au lien social concourant à prévenir la perte d'autonomie mentionné à l'article L. 232-6 du code de l'action sociale et des familles

Grand âge
Publics concernés : personnes âgées dépendantes bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie, conseils départementaux, départements et collectivités d'outre-mer, services autonomie à domicile, services d'aide et d'accompagnement à domicile, services polyvalents d'aide et de soins à domicile, salariés du particulier employeur.

Objet : nombre d'heures maximal du temps consacré au lien social concourant à prévenir la perte d'autonomie des bénéficiaires de cette allocation.
Auteur(s) :
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Grande Précarité et troubles psychiques - Intervenir auprès des personnes en situation de grande précarité présentant des troubles psychiques

Exclusion
Les personnes en situation de grande précarité (sans logement personnel) présentant des troubles psychiques rencontrent de multiples difficultés d’accès aux soins et aux dispositifs sociaux :

- les dispositifs sanitaires et sociaux apparaissent saturés, dans un contexte d’augmentation des populations en situation de grande précarité et de diversification de leurs profils ;
- les modes d’intervention, d’organisation et de financement demeurent cloisonnés et les professionnels peuvent redouter de se retrouver seuls face à des situations complexes ;
- les parcours de vie de ces personnes sont marqués par les ruptures, l’exposition à la violence, l’expérience de la stigmatisation et de la discrimination ; il peut en résulter un désengagement par rapport aux dispositifs sociaux et de santé.
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document :
National

Concevoir et soutenir la réussite scolaire et éducative des enfants en situation de handicap et des enfants accompagnés par le dispositif de l’aide sociale à l’enfance - Note de cadrage

Handicap Protection de l’enfance
En France, la scolarité est reconnue comme un droit fondamental et inconditionnel pour tout enfant. Toutefois, pour les enfants en situation de handicap et les enfants accompagnés par le dispositif de l’aide sociale à l’enfance (ASE), l’exercice de ce droit est très souvent empêché par plusieurs facteurs qui sont de mieux en mieux identifiés. On observe ainsi une forte mobilisation politique sur cette question et de nombreux travaux sont menés actuellement pour améliorer les parcours et réussites scolaires de ces enfants. Ce projet de RBPP s’inscrit en complémentarité de ces travaux.
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document :
National

Recommandations de bonnes pratiques professionnelles pour le secteur social et médico-social

Ce guide méthodologique décrit les étapes et les modalités d’élaboration des recommandations de bonnes pratiques professionnelles (RBPP) pour le secteur social et médico-social, établies par la Commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (CSMS).
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document :
National

La participation des personnes concernées à l’élaboration des recommandations pour le secteur social et médico-social

La HAS fait de l’engagement des usagers une priorité. Pour cela, elle facilite la participation des personnes concernées par un accompagnement social ou médico-social à l’élaboration des recommandations de bonnes pratiques professionnelles pour ces secteurs.
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Bientraitance : promouvoir une culture commune pour les professionnels et les usagers des secteurs sanitaire et médico-social

Le guide proposé ci-dessous est destiné à l'animateur d'une séance de sensibilisation ou de formation à la promotion de la bientraitance et à la lutte contre la maltraitance au sein des établissements de santé ou médico-social.
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Recueillir le point de vue des personnes hébergées ou accueillies en EHPAD – Guide méthodologique

Grand âge
Recueillir le point de vue des personnes concernées est une condition essentielle et un enjeu majeur en termes d’amélioration de l’accompagnement par les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document :
National

Vie affective et sexuelle dans le cadre de l’accompagnement des ESSMS – Note de cadrage

La vie affective et sexuelle est encore aujourd’hui un sujet tabou pour certains professionnels ou institutions, et les pratiques professionnelles s’y afférant sont fortement hétérogènes au sein des ESSMS. Cette thématique est souvent abordée sous le seul angle des risques et des effets indésirables, alors même que la définition de la santé sexuelle par l’OMS (2002) met d’abord l’accent sur une approche positive de la sexualité, source d’épanouissement.
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/01/2024
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Type(s) de document :
National
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