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Courrier au CD 30 : Demande délibérations taux d'évolution tarifaires 2023

Finances
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 01/09/2023
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Type(s) de document : Courrier
Région OccitanieGard (30)

Courrier au CD 82 : Demande délibérations taux d'évolution tarifaires 2023

Finances
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 01/09/2023
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Type(s) de document : Courrier
Région OccitanieTarn-et-Garonne (82)

Courrier au CD 65 : Demande délibérations taux d'évolution tarifaires 2023

Finances
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 01/01/2023
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Type(s) de document : Courrier
Région OccitanieHautes-Pyrénées (65)

Courrier au CD 12 : Demande délibérations taux d'évolution tarifaires 2023

Finances
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 01/01/2023
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Type(s) de document : Courrier
Aveyron (12)Région Occitanie

Courrier au CD 46 : Demande délibérations taux d'évolution tarifaires 2023

Finances
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 01/01/2023
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Type(s) de document : Courrier
Région OccitanieLot (46)

Réponse du président du Conseil départemental du Tarn au courrier : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Courrier
Tarn (81)

Courrier au président du CD 66 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Courrier
Pyrénées-Orientales (66)

Courrier au président du CD 48 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Lozère (48)

Courrier au président du CD 09 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
|
Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Ariège (09)

Courrier au président du CD 81 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Tarn (81)

Courrier au président du CD 65 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Hautes-Pyrénées (65)

Courrier au président du CD 46 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Lot (46)

Courrier au président du CD 34 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Hérault (34)

Courrier au président du CD 32 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Gers (32)

Courrier au président du CD 31 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/02/2023
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Type(s) de document : Courrier
Haute-Garonne (31)

Courrier au président du CD 12 : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) : CD12
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Courrier

Réponse du président du Conseil départemental de l'Hérault au courrier : EHPAD habilités à l’aide sociale - Taux d’évolution du tarif hébergement

Grand âge Finances
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Courrier
Hérault (34)

Document consolidé fixant la composition de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie Occitanie (CRSA)

Santé
Document consolidé fixant la composition de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie Occitanie prenant en compte l’arrêté n°2021-4990 du 28 octobre 2021, l’arrêté n° 2021-5144 du 4 novembre 2021, l’arrêté n°2021-5943 du 09 décembre 2021, l’arrêté n°2022-1207 du 11 avril 2022 l’arrêté n°2022-3150 du 23 juin 2022, l’arrêté 2022-3272 du 5 juillet et l’arrêté 2022-3287 du 22 juillet 2022, l’arrêté 2022-4357 du 9 septembre 2022, l’arrêté du 2022-4626 du 20 octobre 2022, l’arrêté 2023-0448 du 16 janvier 2023 et de l’arreté n° 2023-2027 du 17 avril 2023
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document :
Région Occitanie

Document consolidé fixant la composition de la commission permanente et des commissions spécialisées de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie Occitanie (CRSA)

Santé
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document :
Région Occitanie

Arrêté constatant la désignation des membres du conseil économique, social et environnemental régional d'Occitanie

Auteur(s) : Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
Région Occitanie

Commissions administratives des impôts : Compétence de la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires

Vie associative
Auteur(s) :
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document :
National

Arrêté composition commission consultative de retrait d'agrément

Handicap Grand âge
Auteur(s) : CD34
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
Hérault (34)Région Occitanie

Arrêté préfectoral portant composition du conseil départemental de l'insertion par l'activité économique dans l'Aude

Auteur(s) : CD11
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
Aude (11)Région Occitanie

Arrêté du 19 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Handicap
Par arrêté de la ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées, en date du 19 octobre 2023, sont nommés au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles du Conseil national consultatif des personnes handicapées :
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 01/10/2024
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Type(s) de document : Réglementation, jurisprudence
National
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Unir les associations pour développer les solidarités

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