Connexion
Inscription
Base documentaire
Qui sommes-nous
Contactez-nous
Base documentaire
Qui sommes-nous
Contactez-nous
Uriopss Occitanie
Base documentaire
Effacer
Filtrer les documents par :
Thématique
Autre
Addictologie
Domicile
Droit social
Enfance - Jeunesse - Famille
Exclusion
Finances
Gestion - Tarification
Grand âge
Handicap
Numérique
Petite enfance
Protection de l’enfance
Protection des majeurs
Qualité
RH
RSE
Santé
Vie associative
Territoire
National
Région Occitanie
Ariège (09)
Aude (11)
Aveyron (12)
Gard (30)
Gers (32)
Haute-Garonne (31)
Hautes-Pyrénées (65)
Hérault (34)
Lot (46)
Lozère (48)
Pyrénées-Orientales (66)
Tarn (81)
Tarn-et-Garonne (82)
Type de document
Appel à projets
Décret, arrêté, circulaire
Avis, recommandation
Communiqué de presse
Compte-rendu
Conseil, guide, contribution
Courrier
Dossier de presse
Étude, baromètre, enquête
Événement, invitation
Fiche technique
Support de formation
Mandat
Planification de l’offre
Rapport, chiffres clés
Réglementation
Support de temps d’information et replay
Support de Groupe de Travail
Auteur
Autre
ADEME
ANACT-ARACT
ANAP
ARS
ATIH
CD09
CD11
CD12
CD30
CD31
CD32
CD34
CD46
CD48
CD65
CD66
CD81
CD82
CNSA
DGT
DSS
HAS
Ministère de la Santé et de la Prévention
Ministère des Solidarités et des Familles
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
OPCO Santé
Organisation internationale
Parlement
Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
Circulaire relative à la mise en œuvre de la mesure d'intérêt éducatif pour les mineurs de 13 à 16 ans
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 27/05/2024
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Dernière modification : 27/05/2024
Référent
Nolwenn Rivière
Conseillère Technique Lutte contre les exclusions Protection de l'enfance Petite enfance
Ressources
Vous devez être connecté à votre espace adhérent ou créer un compte pour accéder aux ressources.
Se connecter
circulaire-mesure-interet-educatif-mineur-13-16ans.pdf
Base documentaire
Qui sommes-nous
Contactez-nous
Site de l'URIOPSS Occitanie
Unir les associations pour développer les solidarités