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Circulaire Retailleau du 23 janvier 2025 - Orientations générales relatives à l’admission exceptionnelle au séjour

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 23/01/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Avis du HCFEA (Conseil de l'Age) portant sur le projet d'arrêté relatif au cahier des charges du service public départemental de l'autonomie

Domicile Grand âge
Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge
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Date de publication : 13/02/2025
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Etude de la Drees - Allocation personnalisée d'autonomie : les retraités à plus basse pension commencent à la percevoir en moyenne cinq ans plus jeunes que les plus aisés

Domicile Grand âge
Auteur(s) : DREES
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Date de publication : 19/02/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Rapport de l'IGAS - La gouvernance de la politique d'emploi des personnes en situation de handicap

Handicap
Auteur(s) : IGAS
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Date de publication : 25/01/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Déclaration de la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme, à l'occasion des 20 ans de la loi Handicap de février 2005

Handicap
Auteur(s) : Commission nationale consultative des Droits de l'Homme
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Date de publication : 13/02/2025
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Loi du 14 février 2025 de finances pour 2025

Finances
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 14/02/2025
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Type(s) de document : Loi, projet ou proposition de loi
National

Support et compte-rendu - Copil régional du Programme régional d'accès à la prévention et aux soins 2023-2028 (PRAPS)

Exclusion
Auteur(s) : ARSPréfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
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Date de publication : 06/12/2024
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Prix chronos de littérature : « Grandir, c’est vieillir…vieillir, c’est grandir : le prix littéraire qui réunit tous les âges »

Auteur(s) :
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Date de publication : 17/02/2025
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Type(s) de document :

Support de l'atelier Club des managers du 7 février - Prévention de la désinsertion et de l'usure professionnelle

Droit social - RH
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 07/02/2025
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Type(s) de document : Support de temps d’information et replay
Région Occitanie

Arrêt du 4 février 2025 du Conseil d’Etat validant le décret sur la prise en compte des reports à nouveau et des réserves sur le fond et la forme

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Conseil d'Etat
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Date de publication : 04/02/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêt
National

Lettre ouverte du Mouvement Associatif au Premier Ministre François Bayrou

Vie associative
Auteur(s) : Mouvement Associatif
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Date de publication : 28/01/2025
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Type(s) de document : Courrier
National

Arrêté du 8 novembre 2024 fixant les éléments devant obligatoirement figurer dans le règlement intérieur d'une association et d'une fondation reconnues d'utilité publique

Vie associative
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 08/11/2024
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Appel à communication de la FACS pour les Universités de la coordination en santé - Projet innovant impliquant une structure de coordination en santé et des partenaires engagés

Santé
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 17/02/2025
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Type(s) de document : Appel à projets
Région Occitanie

IGAS – Rapport d’évaluation du modèle économique des centres de santé pluriprofessionnels

Santé
Auteur(s) : IGAS
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Date de publication : 04/02/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de l'IGAS sur l'évaluation des entreprises d'insertion par le travail indépendant

Handicap Qualité
Auteur(s) : IGAS
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Date de publication : 04/02/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

HAS - Foire aux questions sur l’évaluation des ESSMS

Qualité
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 04/02/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Proposition de loi portant révision de la procédure de désignation des évaluateurs externes des ESSMS

Qualité
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 21/01/2025
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Type(s) de document : Loi, projet ou proposition de loi
National

Appel à manifestation d'intérêt pour participer à la formation-action de Alim'activ - Agir contre la précarité alimentaire par la coordination territoriale Occitanie-Est

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 11/02/2025
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Type(s) de document : Appel à projets
Région Occitanie

Rapport de la Cour des Comptes sur les missions, le financement et le contrôle par l'état des associations intervenant au titre de la politique d'immigration et d'intégration

Exclusion
Auteur(s) : Cour des Comptes
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Date de publication : 11/02/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Support de présentation et replay - Webinaire réseau du 6 février "Tarif différencié et EHPAD : Une question de choix, mais pour qui ? Et comment ?"

Grand âge
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 06/02/2025
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

CESE : Les 20 ans de la loi Handicap – colloque et déclaration

Handicap
Auteur(s) : CESE
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Date de publication : 11/02/2025
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Décret du 7 février 2025 relatif aux seuils applicables aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et aux résidences autonomie

Domicile Grand âge
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 07/02/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Communiqué de presse des fédérations des prestataires de santé à domicile : « Remboursement intégral de tous les fauteuils roulants : quand une promesse attendue n’est qu’un écran de fumée »

Domicile
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 07/02/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Dossier de presse du ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles : Réforme de la prise en charge intégrale des fauteuils roulants

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 06/02/2025
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Type(s) de document : Dossier de presse
National
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Unir les associations pour développer les solidarités

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