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Rapport annuel 2023 HAS - Evénements indésirables graves associés aux soins (EIGS)
Qualité
Auteur(s) :
HAS
|
Date de publication : 15/09/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Rentrée sociale 2024-2025 - Synthèse des enjeux et priorités de l'UNIOPSS par secteur
Vie associative
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 15/09/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Guide pratique de l'ONPE sur la mission d'administrateur ad hoc
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/09/2024
|
Type(s) de document :
Conseil, guide, contribution
National
Rapport de l'ONPE sur la situation des pupilles de l'Etat - Enquête au 31 décembre 2022
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/07/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
ROB 2024 des centres provisoires d'hébergements de la Région Occitanie
Exclusion
Auteur(s) :
Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
|
Date de publication : 12/09/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
Région Occitanie
ROB 2024 des centres d'accueil pour les demandeurs d'asile de la Région Occitanie
Exclusion
Auteur(s) :
Préfet, DREETS, DDETS, DRPJJ
|
Date de publication : 12/09/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
Région Occitanie
Compte rendu du groupe de travail "commissions santé et LCE" et contribution "lutte contre les discriminations" à destination du Défenseur des droits
Exclusion
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 12/09/2024
|
Type(s) de document :
Compte-rendu
National
Rapport FEANTSA & Fondation Abbé Pierre - 9e regard sur le mal-logement en Europe 2024
Exclusion
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/09/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Avis de France Stratégie : Favoriser l'intégration professionnelle des personnes réfugiées
Exclusion
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/09/2024
|
Type(s) de document :
Avis, recommandation
National
Guide juridique de la domiciliation des personnes sans domicile stable
Exclusion
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 15/09/2024
|
Type(s) de document :
Conseil, guide, contribution
National
Arrêt de la Cour de Justice de l'UE - Condamnation de la condition de résidence préalable de dix ans posée à l'accès à une prestation d'assistance pour les ressortissants étrangers
Exclusion
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 29/07/2024
|
Type(s) de document :
Réglementation, jurisprudence
National
Support de présentation et annexes - Groupe de travail EPA du 19 septembre 2024
Grand âge
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 19/09/2024
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Type(s) de document :
Support de Groupe de Travail
Région Occitanie
Avis du Conseil de l'âge sur le projet de décret relatif aux modalités d'expérimentation de la fusion des sections "soins" et "dépendance" des Ehpad, PUV et USLD
Grand âge
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 04/07/2024
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Type(s) de document :
Avis, recommandation
National
Recommandation du Comité consultatif du secteur financier « Pour une meilleure protection des personnes dépendantes et de leur famille : Le Contrat Dépendance Solidaire »
Grand âge
Domicile
Handicap
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 16/01/2024
|
Type(s) de document :
Avis, recommandation
National
Communiqué de presse CNSA et Service Public de l'Autonomie - Lancement de la campagne nationale pour rendre visible et accompagner les aidants
Grand âge
Domicile
Handicap
Auteur(s) :
Autre
CNSA
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Date de publication : 22/09/2024
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Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Rapport de la Cour des comptes - L'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap
Handicap
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 15/09/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Étude de l'ANAP et Matières Grises - Le domicile du futur commence aujourd'hui
Grand âge
Domicile
Handicap
Auteur(s) :
Autre
ANAP
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Date de publication : 23/09/2024
|
Type(s) de document :
Étude, baromètre, enquête
National
Guide pratique pour la mobilisation du 24 septembre "Les vieux méritent mieux"
Grand âge
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 23/09/2024
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Type(s) de document :
Conseil, guide, contribution
National
Kit ANACT sur le travail des seniors
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 10/07/2024
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Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Communiqué de presse des départements de France sur la mise en place de la prime "Ségur"
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 13/09/2024
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Arrêté du 3 septembre 2024 portant extension de l’accord du 20 mars 2024 relatif à la liste des activités exposées à des risques ergonomiques prévues à l’article L. 4163-2-1 du code du travail conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile
Droit social
RH
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 03/09/2024
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Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Document de prévisions économiques pour 2025 - Réseau UNIOPSS-URIOPSS
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 05/09/2024
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Type(s) de document :
Fiche technique, outils
National
Instruction de la CNAF sur le lancement d'une expérimentation à destination des lieux d'accueil enfants-parents (réduction des inégalités).
Enfance - Jeunesse - Famille
Fiche de candidature disponible.
Date limite de dépôt du dossier : 7 octobre 2024.
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 05/09/2024
|
Type(s) de document :
Appel à projets
National
Pré-référentiel de l'IGAS sur la qualité d'accueil des jeunes enfants - Lancement de la phase de test
Enfance - Jeunesse - Famille
Le pré-référentiel sur la qualité d’accueil des jeunes enfants produit par l’IGAS est diffusé pour test auprès des différents acteurs de la petite enfance (professionnels de l’accueil, PMI, Caf, élus locaux…) et de parents de jeunes enfants.
Cette phase de test poursuit 2 objectifs :
- S’assurer que le pré-référentiel est compréhensible et complet
- Identifier des pratiques permettant d’illustrer les grands principes contenus dans le document
Le contenu de ce pré-référentiel doit donner lieu à :
- Un ou des référentiels nationaux sur la base desquels s’effectueront les évaluations des EAJE tous les 5 ans (article 18 de la loi pour le plein emploi)
- Un guide de contrôle des lieux d’accueil
- Un référentiel de compétences et de compétences des professionnels de la petite enfance
Vous retrouverez ici le pré-référentiel, ainsi que les liens vers les 3 questionnaires disponibles (un par chapitre du pré-référentiel).
Réponses attendues avant le 30 septembre.
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 17/09/2024
|
Type(s) de document :
Conseil, guide, contribution
National
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Site de l'URIOPSS Occitanie
Unir les associations pour développer les solidarités