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Ministère de la santé – Stratégie nationale maladies neurodégénératives 2025-2030

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 05/09/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Avis du Conseil d'Etat relatif aux questions juridiques soulevées par les différentes catégories d’habitats « partagés »

Handicap Domicile Grand âge
Auteur(s) : Conseil d'Etat
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Date de publication : 05/09/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêt
National

Circulaire du 4 septembre 2025 relative aux équipes mobiles d’appui médico-social à la scolarisation (EMAS)

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 04/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 4 septembre 2025 relatif aux missions et conditions d'exercice des infirmiers et médecins coordonnateurs en EHPAD

Grand âge
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 04/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Rapport de l'HAS - Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le personnel non permanent

Qualité
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 24/07/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Instruction du 2 septembre 2025 modifiant l’instruction du 16 avril 2025 relative à la mise en œuvre de la phase de généralisation du programme « ESMS numérique »

Numérique
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 02/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêts de la Cour de cassation du 10 septembre 2025 sur les congés payés : la Cour de cassation se met en conformité avec le droit européen sur 2 points concernant les congés payés

Droit social - RH
Auteur(s) : Cour de cassation
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Date de publication : 10/09/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêt
National

Prévisions économiques 2026 du réseau UNIOPSS-URIOPSS

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 04/09/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Arrêté du 8 septembre 2025 relatif aux modalités de déclaration des adhésions aux protocoles nationaux et locaux de coopération auprès des agences régionales de santé

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 08/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 8 septembre 2025 relatif aux conditions de déclaration et de suivi des protocoles de coopération nationaux et locaux prévus aux articles L. 4011-3 à L. 4011-4-8 du code de la santé publique

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 08/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Appel à projet ARS Occitanie - Médiation en santé au sein des structures d’exercice coordonné

Santé
Date limite de dépôt des dossiers : 14 septembre 2025.
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 23/07/2025
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Type(s) de document : Appel à projets
Région Occitanie

Bulletin de la démocratie en santé - juillet 2025

Santé
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 05/07/2025
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Type(s) de document : Information, bulletin
Région Occitanie

Courrier du gouvernement - Réponse à la communication du Comité des droits des personnes en situation de handicap sur la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 23/06/2025
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Type(s) de document : Courrier
National

Référentiel national de la qualité d’accueil du jeune enfant

Enfance - Jeunesse - Famille Petite enfance
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Communiqué de presse UNIOPSS - "Crèches : razzia sur les bébés" : Sortir du déni, ne pas se résigner à la marchandisation des solidarités

Enfance - Jeunesse - Famille Petite enfance
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Communiqué de presse Cause Majeur ! - Pour un octroi automatique du pécule aux jeunes de la protection de l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Rapport UNICEF sur l’exploitation des mineurs à des fins d’activités criminelles et délictuelles

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Etude PIPASE : Que sont devenus les jeunes anciennement confiés à l’aide sociale à l’enfance de Seine-Saint-Denis ?

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 30/05/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Synthèse de l'ONPE sur les conduites addictives des jeunes accueillis en structures collectives de protection de l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Observatoire National de la Protection de l'Enfance ONPE
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Date de publication : 30/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de l'IGAS - Pour une mobilisation collective en faveur des jeunes sortant de l’aide sociale à l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : IGAS
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Date de publication : 30/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

L’arrêté du 30 juin 2025 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2019 pris en application de l'article R. 221-11 du code de l'action sociale et des familles relatif aux modalités de l'évaluation des personnes se présentant comme mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/06/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 5 septembre 2025 relatif à l'accueil des enfants de moins de trois ans confiés au titre de la protection de l'enfance en pouponnière à caractère social autonome ou au sein d'un autre établissement social et médico-social

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 05/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Foire aux questions du réseau UNIOPSS-URIOPSS - CPOM AHI

Exclusion
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 25/08/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Baromètre de l'UNICEF et la FAS - Enfants à la rue

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/08/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National
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