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Note de recherche de l’UNCCAS et de Sciences Po « Les élus de l’action sociale entre défis, résilience et interrogations »

Grand âge Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 10/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport EN3S : (Non)-recours et « grand âge »

Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 10/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Nouveaux outils CNSA pour l'appui et l'accompagnement des MDPH

Handicap
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 10/04/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Communiqué de presse de la fédération 3977 : « La maltraitance change de visage : le domicile devient l’épicentre silencieux »

Handicap Domicile Grand âge
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 10/04/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Instruction du 9 avril 2025 relative au déploiement de dispositifs d’emploi et d’habitat en milieu ordinaire pour les personnes avec trouble du spectre de l’autisme (TSA) et trouble du développement intellectuel (TDI) associé dans le cadre de la stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement 2023-2027

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 15/04/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêté du 15 avril 2025 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à la composition du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 15/04/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Rapport de l'Assemblée Nationale relatif à la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative (FDVA)

Vie associative
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 09/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de la Cour des comptes - Les missions d'inspection-contrôle des ARS : une action à réaffirmer, une approche à rénover

Qualité
Auteur(s) : Cour des Comptes
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Date de publication : 10/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Support de présentation de la méthodologie de construction de Schéma Départemental des Solidarités de l'Aude 2026-2030

Gestion - Tarification
Auteur(s) : CD11
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Date de publication : 09/04/2025
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Type(s) de document : Planification de l’offre
Région OccitanieAude (11)

Note ministérielle du 9 avril 2025 : Feuille de route relative au dispositif de maîtrise des risques liés aux processus financiers des agences régionales de santé pour 2025

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 09/04/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Rapport de la Cour des Comptes - L'Objectif National de Dépenses l'Assurance Maladie (ONDAM : Maîtriser sa progression en veillant à la qualité des soins 

Gestion - Tarification
Auteur(s) : Cour des Comptes
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Date de publication : 18/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de la CAF - L’offre d'accueil de la petite enfance en Haute-Garonne

Enfance - Jeunesse - Famille Petite enfance
Auteur(s) : CD31
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Date de publication : 25/03/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région OccitanieHaute-Garonne (31)

Support de présentation du comité des fédérations sanitaires - ARS Occitanie.

Santé
Auteur(s) : ARSRéseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 08/04/2025
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Arrêté du 7 avril 2025 fixant pour l'année 2025 certains éléments tarifaires (SMR)

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 07/04/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Communiqué de presse UNIOPSS - Commission d’enquête sur la protection de l’enfance : sauf à ce que les politiques publiques actent de se résigner, il est urgent d’agir pour une vraie politique de l’enfance !

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 08/04/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Kit du Gouvernement - Outils et moyens d’accompagnement du programme pour les jeunes en rupture

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 25/03/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport "Santiago" de l'Assemblée nationale, fait au nom de la commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 01/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Le cahier des charges des suites de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) 2020 « Accompagnement de personnes en situation de grande marginalité »

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 25/02/2025
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Type(s) de document : Appel à projets
National

Synthèse des résultats du baromètre CNLE - Suivi qualitatif de la pauvreté et l’exclusion sociale (Vague 4 et 5)

Exclusion
Auteur(s) : CNLE
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Date de publication : 05/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Arrêt du Conseil d'Etat du 12 mars 2025 - Refus de suspension du moratoire sur la prise en charge des MNA

Exclusion
Auteur(s) : Conseil d'Etat
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Date de publication : 12/03/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêt
National

Communiqué de presse de 10 associations - Dématérialisation des titres de séjour – Recours devant le Conseil d’État  L’État empêche les personnes étrangères de travailler et de s’insérer

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 08/03/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Rapport 2024 de la Délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté - Les politiques de prévention et de lutte contre la pauvreté

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 25/01/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Support de présentation de la réunion des fédérations du Conseil Départemental du Gard

Handicap
Auteur(s) : CD30Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 14/04/2025
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Rapport ARS Occitanie - Bilan du contrôle des EHPAD en Occitanie

Grand âge
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 14/04/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région Occitanie
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Unir les associations pour développer les solidarités

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