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Rapport ARS et CREAI - La prévention des addictions et la réduction des risques et des dommages dans les ESMS handicap en Nouvelle-Aquitaine

Handicap Addictologie
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/06/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de l’académie nationale de médecine - Handicaps moteurs, sensoriels et parentalité

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/06/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport des Intercommunalités de France - Les intercommunalités face au défi de la longévité

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/06/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de la Mission Ministérielle « Améliorer la vie des personnes sourdaveugles »

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 25/06/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Ordre national des infirmiers – « Position et recommandations du Conseil national de l’Ordre des infirmiers relatives au rôle de l’infirmier dans la prise en soins de la dépendance chez les personnes âgées »

Handicap
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/06/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Handicap : les pistes du rapport Peytavie-Le Nabour pour la désinstitutionnalisation

Handicap
Auteur(s) : Parlement
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Date de publication : 27/08/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Communiqué de presse gouvernemental - Renforcer la prévention et l’inclusion pour protéger tous les enfants face au risque de noyade

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 27/08/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Communiqué de presse interministériel - Réunion de la commission Nationale "Culture-handicap" le 22 juillet 2025

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 22/07/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Circulaire du 11 août 2025 relative au cahier des charges de l’appel à projets des agences régionales de santé (ARS) dans le cadre du fonds d’accompagnement de la transformation des établissements et services d’accompagnement par le travail (FATESAT)

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 11/08/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêté du 25 août 2025 fixant la base et les états justificatifs de la compensation par l’Etat des cotisations payées par les établissements et services d’accompagnement par le travail au titre de la couverture collective à adhésion obligatoire en matière de remboursements complé mentaires de frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident, prévue à l’article L. 344-2-10 du code de l’action sociale et des familles

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 25/08/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 25 août 2025 relatif aux établissements et services d’accompagnement par le travail et au contrat d’accompagnement par le travail conclu avec les travailleurs admis au sein de ces établissements ou services

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 25/08/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 25 août 2025 relatif aux droits et aux parcours professionnels des travailleurs handicapés admis en établissements et services d’accompagnement par le travail

Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 25/08/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Recommandation de la Défenseure des droits du 30 juillet 2025 - Modalités de détermination par un conseil départemental, des ressources laissées à la disposition de cinq majeurs protégés bénéficiaires de l’aide sociale à l’hébergement (ASH) en qualité de personne âgée ou de personne en situation de handicap

Domicile Grand âge Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 19 août 2025 relatif à la mise en œuvre de prestations de suppléance à domicile du proche aidant et dans le cadre de séjours dits de répit aidant-aidé dérogeant au droit du travail

Domicile Grand âge Handicap
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 19/08/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Fiche de l'HAS - La conduite d’une évaluation « multi-ESSMS »

Qualité
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 17/07/2025
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Lutte contre les maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité - 9 fiches d’aide à la coopération pour le traitement des signalements

Qualité
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 15/07/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Recommandation de l'HAS - Transidentité : prise en charge de l’adulte

Qualité
Auteur(s) : HAS
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Date de publication : 17/07/2025
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Type(s) de document : Avis, recommandation
National

Décision du Conseil d'Etat du 18 juillet 2025 - Ségur dans les EHPAD : pas de compensation intégrale par l'Etat

Droit social - RH
Auteur(s) : Conseil d'Etat
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Date de publication : 18/07/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêt
National

Instruction interministérielle du 6 août 2025 relative à la mise en œuvre de la révision du diplôme d’Etat de moniteur éducateur (DEME)

Droit social - RH
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 06/08/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Baromètre FNADEPA- RH et Finances

Droit social - RH
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/06/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Bilan des matinées SensAction de juin 2025

Droit social - RH
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 20/06/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
Région Occitanie

Instruction du 31 juillet 2025 relative à la mise en œuvre de la révision du diplôme d’Etat de technicien de l’intervention sociale et familiale (DETISF).

Droit social - RH
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 31/07/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêté du 31 juillet 2025 fixant le montant de la compensation de l’Etat par département au titre du financement de la prime de revalorisation aux personnels médicaux, paramédicaux et psychologues de la protection maternelle infantile, des centres de planification et des centres de prophylaxie sanitaire et des personnes accompagnants socio-éducatifs dans les établissements et services sociaux et médico sociaux du secteur privé non lucratif

Droit social - RH
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 31/07/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Outils de l’ANAP – Piloter ses filières déchets en établissement sanitaire ou médico-social

Gestion - Tarification
Auteur(s) : ANAP
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Date de publication : 25/05/2025
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Type(s) de document : Information, bulletin
National
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