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Rapports de l'Inspection Générale de la Justice sur l'amélioration de la justice des mineurs
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
- rapport relatif à l'enfance en danger
- rapport relatif à la lutte contre la délinquance
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 25/09/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Enquête nationale de l'ORS Ile-de-France - La santé des jeunes suivis par la protection judiciaire de la jeunesse
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 25/09/2025
|
Type(s) de document :
Étude, baromètre, enquête
National
Rapport du Collectif Les Morts de la rue - Bilan sur la mortalité des personnes sans chez-soi en 2024
Exclusion
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 17/10/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Alerte média UNIOPSS - PLFSS 2026 : Avis défavorable du GR31 qui appelle à une profonde révision du texte
Domicile
Grand âge
Handicap
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 27/10/2025
|
Type(s) de document :
Communiqué de presse
National
Bulletin de la démocratie en santé du mois d'octobre
Santé
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/10/2025
|
Type(s) de document :
Information, bulletin
Région Occitanie
Support du groupe de travail Petite enfance et parentalité du 17 octobre 2025
Enfance - Jeunesse - Famille
Petite enfance
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 17/10/2025
|
Type(s) de document :
Support de Groupe de Travail
National
DGCS : outil d’autodiagnostic d’application du référentiel bâtimentaire pour les EAJE
Enfance - Jeunesse - Famille
Petite enfance
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 03/10/2025
|
Type(s) de document :
Fiche technique, outils
National
Note de positionnement de la CNAPE : Le recours à l’intérim en Protection de l’enfance
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
CNAPE
|
Date de publication : 03/10/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Le rapport du Comité des droits de l’enfant de l’ONU
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
dénonçant sévèrement le fait que la France « offre aux enfants migrants non accompagnés des normes de protection inférieures à celles des enfants de nationalité française ou ayant le statut de résident qui sont pris en charge par l’Etat »
Auteur(s) :
Organisation internationale
|
Date de publication : 03/10/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Avis du CESE : Santé mentale et bien-être des enfants et des jeunes : un enjeu de société
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
CESE
|
Date de publication : 25/08/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Guide pratique de l'ANSA - Développer la participation des enfants et des jeunes en protection de l’enfance.
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 25/08/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Rapport et chiffres clés de l'ONPE sur la situation des pupilles de l’Etat
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Observatoire National de la Protection de l'Enfance ONPE
|
Date de publication : 25/08/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Synthèse de l'ONPE : Faire entendre les voix juvéniles en protection de l’enfance
Enfance - Jeunesse - Famille
Protection de l’enfance
Auteur(s) :
Observatoire National de la Protection de l'Enfance ONPE
|
Date de publication : 11/03/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
CNLE : Premier atlas de la pauvreté et des inégalités : un outil pour mieux comprendre les réalités territoriales de la pauvreté en France
Exclusion
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 17/10/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Projet de budget PLF 2026 - Mission Immigration, asile et intégration
Exclusion
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 25/10/2025
|
Type(s) de document :
Loi, projet ou proposition de loi
National
Projet de budget du PLF 2026 - Mission cohésion des territoires
Exclusion
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 25/10/2025
|
Type(s) de document :
Loi, projet ou proposition de loi
National
Arrêté du 10 octobre 2025 relatif au programme, aux épreuves et aux modalités d’organisation de l’examen civique pour les signataires du CIR
Exclusion
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 10/10/2025
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
Appel à projet du Département du Gard - Activité Physique Adaptée
Domicile
Grand âge
Handicap
Date limite de candidature le 15 décembre 2025.
Auteur(s) :
CD30
|
Date de publication : 16/10/2025
|
Type(s) de document :
Appel à projets
Région Occitanie
Gard (30)
Rapport CREAI-ORS Occitanie - État des lieux sur l’offre et la description des ESMS pour enfants en situation de handicap fonctionnant en dispositif intégré
Handicap
Auteur(s) :
CREAI ORS Occitanie
|
Date de publication : 15/10/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
Région Occitanie
Compte rendu du COPIL vaccination HPV/Méningocoque du 15 septembre 2025
Handicap
Auteur(s) :
ARS
|
Date de publication : 15/09/2025
|
Type(s) de document :
Compte-rendu
Région Occitanie
Contribution du Conseil de la CNSA - Habitat intermédiaire : Bien vivre et bien vieillir, dans un habitat fait pour soi
Domicile
Grand âge
Auteur(s) :
CNSA
|
Date de publication : 15/10/2025
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Résultats du deuxième volet de l'enquête du Mouvement Associatif sur la santé financière des associations
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 11/03/2025
|
Type(s) de document :
Étude, baromètre, enquête
National
Etude de la DREES - Indicateurs sur les besoins de recrutement et sur les tensions dans les professions sociales
Droit social - RH
Auteur(s) :
DREES
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Date de publication : 16/10/2025
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Type(s) de document :
Étude, baromètre, enquête
National
Loi du 24 octobre 2025 portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social
Droit social - RH
Auteur(s) :
Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
|
Date de publication : 24/10/2025
|
Type(s) de document :
Loi, projet ou proposition de loi
National
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