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Appel à projet ARS Occitanie - Médiation en santé au sein des structures d’exercice coordonné

Santé
Date limite de dépôt des dossiers : 14 septembre 2025.
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 23/07/2025
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Type(s) de document : Appel à projets
Région Occitanie

Bulletin de la démocratie en santé - juillet 2025

Santé
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 05/07/2025
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Type(s) de document : Information, bulletin
Région Occitanie

Courrier du gouvernement - Réponse à la communication du Comité des droits des personnes en situation de handicap sur la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir

Santé
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 23/06/2025
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Type(s) de document : Courrier
National

Référentiel national de la qualité d’accueil du jeune enfant

Enfance - Jeunesse - Famille Petite enfance
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Communiqué de presse UNIOPSS - "Crèches : razzia sur les bébés" : Sortir du déni, ne pas se résigner à la marchandisation des solidarités

Enfance - Jeunesse - Famille Petite enfance
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Communiqué de presse Cause Majeur ! - Pour un octroi automatique du pécule aux jeunes de la protection de l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Communiqué de presse
National

Rapport UNICEF sur l’exploitation des mineurs à des fins d’activités criminelles et délictuelles

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 30/07/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Etude PIPASE : Que sont devenus les jeunes anciennement confiés à l’aide sociale à l’enfance de Seine-Saint-Denis ?

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 30/05/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Synthèse de l'ONPE sur les conduites addictives des jeunes accueillis en structures collectives de protection de l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Observatoire National de la Protection de l'Enfance ONPE
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Date de publication : 30/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport de l'IGAS - Pour une mobilisation collective en faveur des jeunes sortant de l’aide sociale à l’enfance

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : IGAS
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Date de publication : 30/05/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

L’arrêté du 30 juin 2025 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2019 pris en application de l'article R. 221-11 du code de l'action sociale et des familles relatif aux modalités de l'évaluation des personnes se présentant comme mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 30/06/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Décret du 5 septembre 2025 relatif à l'accueil des enfants de moins de trois ans confiés au titre de la protection de l'enfance en pouponnière à caractère social autonome ou au sein d'un autre établissement social et médico-social

Enfance - Jeunesse - Famille Protection de l’enfance
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 05/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Foire aux questions du réseau UNIOPSS-URIOPSS - CPOM AHI

Exclusion
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 25/08/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Baromètre de l'UNICEF et la FAS - Enfants à la rue

Exclusion
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 25/08/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Circulaire du 24 juillet 2025 relative à l’accélération de l’accès au logement des personnes sans domicile et à l’amplification de leur accompagnement à la santé et à l’emploi

Exclusion
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 24/07/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Arrêt Cour de cassation du 12 juin 2025 : l’altération physique ne peut à elle seule justifier d’une mesure de protection

Protection des majeurs
Auteur(s) : Cour de cassation
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Date de publication : 12/06/2025
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Type(s) de document : Décision, arrêt
National

Décret du 1er septembre 2025 relatif à la durée, au contenu et aux modalités de la formation continue obligatoire pour les mandataires judiciaires à la protection des majeurs et les personnels d'encadrement au sein des services mettant en œuvre les mesures de protection des majeurs

Protection des majeurs
Auteur(s) : Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités
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Date de publication : 01/09/2025
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Type(s) de document : Décret, arrêté, circulaire
National

Compte-rendu de la CSMS du 3 juillet 2025 sur le bilan de la loi 2005, et supports ARS sur l'amendement Creton et le projet 50000 solutions

Handicap Domicile Grand âge
Auteur(s) : AutreARS
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Date de publication : 03/07/2025
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Type(s) de document : Compte-rendu
Région Occitanie

Note de décryptage - Textes réglementaires du 27 août 2025 concernant les ESAT

Handicap
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 27/08/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Boîte à outils ARS Ile De France et Gerond'IF : hygiène buccodentaire des personnes âgées

Grand âge Domicile
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 05/09/2025
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Type(s) de document : Fiche technique, outils
National

Infographie Fondation Médéric Alzheimer : Les colocations Alzheimer, une troisième voie ?

Grand âge Domicile
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 05/09/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Etude de la DREES - Ehpad : un résident sur dix est accueilli dans un établissement géré par l’un des cinq grands groupes d’Ehpad

Grand âge
Auteur(s) : DREES
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Date de publication : 05/09/2025
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Type(s) de document : Étude, baromètre, enquête
National

Rapport de la CNSA - Feuille de route stratégique IA 2025-2026 de la branche Autonomie

Grand âge Handicap Domicile
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 09/09/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Rapport d'évaluation de la CNSA - Fonctionnement et impacts des plateformes de l’autonomie

Grand âge Handicap Domicile
Auteur(s) : CNSA
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Date de publication : 09/09/2025
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National
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