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Courriers de l’URIOPSS Occitanie à l'ARS Occitanie - Financement de l’accord Axess pour la BASSMS du 4 juin 2024 relatif à l’extension du Ségur
Droit social
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Réseau UNIOPSS-URIOPSS
|
Date de publication : 13/11/2024
|
Type(s) de document :
Courrier
Région Occitanie
Note d'orientation régionale 2025 FDVA "Formation des bénévoles"
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 18/11/2024
|
Type(s) de document :
Conseil, guide, contribution
Région Occitanie
Note d'orientation régionale 2025 FDVA "Financement global de l'activité et nouveaux projets innovants"
Vie associative
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 18/11/2024
|
Type(s) de document :
Conseil, guide, contribution
Région Occitanie
Rapport de la Cour des comptes - La situation financière de la Sécurité Sociale : un déficit structurel malgré les mesures envisagées pour 2025
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 15/10/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
L'essentiel de la Commission des Affaires Sociales du Sénat au sujet du PLFSS 2025
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
Parlement
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Date de publication : 15/10/2024
|
Type(s) de document :
Rapport, chiffres clés
National
Compte rendu du point d'étape et d'actualité ARS Occitanie sur le "Ségur de la santé" et les investissements liés à la réforme
Gestion - Tarification
Auteur(s) :
ARS
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Date de publication : 12/11/2024
|
Type(s) de document :
Compte-rendu
Région Occitanie
Pas d'indemnité de préavis pour le salarié qui a refusé un changement de ses conditions de travail
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
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Date de publication : 23/10/2024
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Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
En cas d'inapplication d'un accord collectif, un syndicat ne peut pas réclamer en justice la régularisation de la situation individuelle des salariés
Droit social
RH
Auteur(s) :
Autre
|
Date de publication : 06/11/2024
|
Type(s) de document :
Décret, arrêté, circulaire
National
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