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Contribution du réseau UNIOPSS aux États généraux des maltraitances

La question de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance est un sujet de préoccupation constant et s’impose dans l’accompagnement qui est mené auprès des
personnes accompagnées et accueillies.
Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 29/06/2023
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Type(s) de document : Rapport, chiffres clés
National

Recommandations de bonnes pratiques professionnelle : La bientraitance, définition et repères pour la mise en œuvre

Cette recommandation a pour but de traduire la vision de la bientraitance issue de trois grands textes contemporains, afin d’en faciliter
l’appropriation par les professionnels.
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

Décryptage de la décision sur le bien-fondé dans « Forum européen des personnes handicapées (EDF) et Inclusion Europe c. France »

Auteur(s) : Réseau UNIOPSS-URIOPSS
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Fiche technique
National

Le carnet d’un élu au CVS : Pour accompagner l’élu dans sa préparation et sa participation au CVS

Vie associative
Le carnet est un outil pour le Conseil de la vie sociale. Le carnet aide l’élu à bien faire son travail. C’est-à-dire que c’est un outil pour aider l’élu à bien représenter les personnes accompagnées de son établissement. Il l’aide à participer plus facilement au CVS.
Auteur(s) :
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Conseil, guide, contribution
National

ROB 2023 de l'ARS Occitanie pour les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgés et financés par des crédits de l'assurance maladie

Handicap Finances
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document :

ROB 2023 de l'ARS Occitanie pour les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap et financés par des crédits de l'assurance maladie

Handicap Finances
Auteur(s) : ARS
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document :

Référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l’accueil, l’hébergement et l’accompagnement social et médico-social des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et de celles en difficulté

Ce référentiel s’adresse aux organismes privés ou publics, quelle que soit leur forme juridique, qui accueillent, hébergent ou accompagnent sur le plan social et/ou médico-social les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et celles en difficulté.
Auteur(s) : Autre
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Réglementation
National

Comité Interministériel du Handicap (CIH) - dossier de presse du 20 septembre 2023

Handicap
Auteur(s) : Ministère des Solidarités et des Familles
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Date de publication : 29/01/2024
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Type(s) de document : Dossier de presse
National
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