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Compte-rendu Groupe de Travail Santé du 03.02.2021

- Covid19 Stratégie vaccinale
- Ségur de la Santé : Revalorisations salariales
- Psychiatrie : Effets de la crise Covid19 sur le secteur
- Report de la réforme tarifaire (idem SSR)
- Dégel de la réserve prudentielle (idem SSR)
- Outil informatique pédopsychiatrie SFPEADA
- Création de la Commission nationale de la psychiatrie
Région Occitanie

Groupe de travail Santé du 17.06.2020

- Ségur de la santé : mise en œuvre, objectifs, concertation, calendrier
- Projet de loi (organique) relatif à la dette sociale
- Psychiatrie : campagne budgétaire 2020 ; objectifs de déconfinement ; réforme du financement
- SSR : campagne budgétaire 2020 ; réforme du financement
- Financements/Covid19 : maintien des financements ; calendrier des réformes à venir
- Autres informations : Report du CAQES rénové
Région Occitanie

Groupe de Travail Santé du 23.10.2019

- Loi santé du 24 juillet 2019
- PLFSS - PLF 2020 : zoom sur les mesures sanitaires
- Psychiatrie : réforme du financement Réforme des transports inter-établissements : Notice technique ATIH
- Questions diverses.
Région Occitanie

Compte-rendu Groupe de travail Santé du 05.06.2019

- Projet de loi de transformation de notre système de santé
- Circulaire du 7 mai 2019 relative à la campagne tarifaire budgétaire 2019 des établissements de santé
- Financement du système de santé : Rapport Aubert
- CPOM sanitaires
Région Occitanie

Groupe de Travail Finances du 08/06/2023

I.- CNSA : Objectif de dépenses 2023
II.- Circulaires budgétaires 2023 : PA/PH et PJJ
III.- EHPAD : Recueil de données 2023 + Futur
modèle tarifaire
IV.- SSIAD : Réforme du financement

Support de présentation Groupe de Travail Finances du 03.06.2022

I.Campagne budgétaire 2022 des ESMS (circulaire 12/04):
◦ Eléments de cadrage
◦ Calendrier de la campagne budgétaire
◦ Revalorisations salariales

II. Autres sujets évoqués en fin du précédent GT Finances :
◦ Méthodologie de calcul du coût moyen par place
◦ Conséquences financières du Covid à partir de 2021
◦ Augmentation du prix de l’énergie
◦ CPOM
Région Occitanie

Support de présentation Groupe de Travail Finances du 02.02.2023

I.- Bilan LFSS 2023
II.- Instruction du 7/12/22 + nouvelles mesures budgétaires et comptables pour les EHPAD, RA et SAAD
III.- Dispositifs d’aide face à la hausse du coût de l’énergie : point d’étape
IV.- Autres informations :
• Augmentation des tarifs hébergement EHPAD ;
• Agrément des recommandations patronales (arrêté du
21/12/22) Anne DUMUIS ;
• Tarifs SACEM UNIOPSS
Région Occitanie

Compte-rendu Groupe de Travail Finances du 08.06.2023

I. Objectif de dépenses CNSA
II. Circulaire budgétaire et ROB : PA/PH et PJJ
III. EHPAD : Recueil de données + Futur modèle tarifaire
IV. SSIAD : Réforme du financement
V. Tableaux de bord de la performance : Arrêté du 18 avril 2024
VI. Rapport de la Cour des comptes relatif aux financements sociaux
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